HABEAS CORPUS : L’ESPOIR DE NAPOLÉON

En demandant l’hospitalité à la Grande-Bretagne, Napoléon cherchait à échapper au statut de prisonnier de guerre. En effet, s’il était accepté sur le sol anglais, il bénéficierait automatiquement des garanties accordées par l’habeas corpus. Cette notion juridique, alors spécifique du droit anglais, établissait le principe suivant lequel nul ne pouvait être privé de liberté sans jugement. Et Napoléon se faisait fort d’emporter la décision d’un juge en sa faveur.