Les éoliennes avancent, la riposte s’organise

Alors qu’elles s’élèvent sur le plateau des Pallières, le front anti-éoliennes ne faiblit pas. Malgré une décision judiciaire « décevante » motivée par un arrêté préfectoral « opportun », les associations poursuivent leurs actions. Et la nouvelle municipa

Fortes d’une décision favorable au Tribunal administratif de Toulon le 10 février 2020, les associations anti-éoliennes attendaient beaucoup de l’action en référé intentée en mai, en vue d’obtenir l’arrêt du projet. Le jugement de février « soumettait ce vieux projet éolien aux garanties actuelles du régime des Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), le promoteur ne pouvant plus prétendre se rattacher au régime antérieur d’autorisation, moins contraignant », résume Julien Lacaze, président de « Sites & Monuments ».

Un an de délai pour l’autorisation environnementale

« Compte tenu de l’annulation des récépissés de déclaration d’antériorité, le promoteur est désormais tenu d’obtenir une autorisation environnementale. Faute de s’être vu délivrer cette autorisation, il ne pouvait en théorie, sans méconnaître les prescriptions du Code de l’urbanisme et du Code de l’environnement, poursuivre après le prononcé de cette annulation, la mise en oeuvre de ses permis de construire », poursuit Alain Brugier, de l’association « Vent de colère ». Ainsi, « le chantier devait être arrêté dans l’attente de sa délivrance éventuelle de la nouvelle autorisation ». Mais c’était sans compter sur un arrêté préfectoral – qualifié « d’opportun pour le promoteur » par Alain Brugier, publié le 29 mai, soit 22 jours après le dépôt du référé. L’arrêté offre « deux choix au promoteur » selon Julien Lacaze : « Mettre définitivement à l’arrêt ses installations en procédant à la remise en état »dusite–« ce que nous demandons »–ou « déposer un dossier de demande d’autorisation environnementale » dans un délai d’un an, « tout en poursuivant provisoirement l’exploitation des machines »... Les associations contestent cet arrêté préfectoral sur de nombreux points. Ainsi, « Sites & Monuments » a pris la décision d’attaquer également l’arrêté du préfet du Var.

« De judiciaire, ce dossier devient politique »

Une décision qui pèse lourd sur les finances de la structure. Les associations craignent d’ailleurs que cette multiplication des fronts judiciaires relève aussi d’une stratégie d’épuisement de leurs ressources financières... Mais elles ne lâchent encore rien. Ainsi, « alors que les décisions prises concernant ce parc éolien sont anciennes et fondées sur une réglementation obsolète, l’intervention de l’arrêté préfectoral du 29 mai 2020 donne à son édification une base légale qu’il avait perdue par décision de justice. De judiciaire, ce dossier devient politique... ». À compter du 29 mai, le promoteur Provencialis dispose donc d’une autorisation provisoire d’un an – le temps nécessaire à des études de la faune et de la flore sur quatre saisons – pour exploiter ses éoliennes, mais aussi et surtout pour régulariser la situation administrative de ses installations, via une demande d’autorisation environnementale. « Mais au vu des enjeux majeurs du site en termes de biodiversité, soulevés notamment par Gilles Cheylan lors de l’enquête publique sur la demande de défrichement (lire par ailleurs), ces autorisations ne seront pas simples à obtenir non plus », observe Alain Brugier. Alors que le nouveau maire d’Ollières fait lui aussi son apparition dans ce dossier complexe, le feuilleton « énergético-patrimonio-politico-judiciaire » des éoliennes des Pallières, débuté il y a douze ans, s’annonce parti pour durer encore longtemps...

Hautes de  m, les éoliennes poursuivent leur déploiement entre les communes d’Ollières et Artigues. Un arrêté préfectoral paru fin mai autorise leur exploitation provisoire pendant un an, le temps de demander l’indispensable autorisation environnementale manquante.