Var-Matin (Fréjus / Saint-Raphaël)
Concentrés sur l’objectif
Malgré un début de semaine très agité, les Rouge et Noir ne semblent pas être sortis de leur trajectoire. Ils pourraient même s’être un peu resserrés avant d’attaquer la montagne...
EVendredi dernier, la cour d’appel d’Aix-en-Provence a infirmé le jugement rendu par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Var le novembre . Et condamné à nouveau la société Rouge et Noire Image, et non le RCT comme indiqué par erreur dans notre édition d’hier, à payer euros de cotisations à l’Urssaf, considérant que «les sommes versées aux sociétés associées des sportifs évoluant au RCT pour l’exploitation de leur image et de leur notoriété sous la présidence de Mourad Boudjellal ont le caractère de rémunération et doivent être assujetties à cotisations sociales ». « Le RCT n’est pas du tout concerné, RNI n’a aucun lien juridique avec lui », indique Mourad Boudjellal, le président du club qui, en sa qualité de gérant de la société RNI, conteste par ailleurs cet arrêt, et va se pourvoir en cassation dans le cadre de cette affaire. D’abord, précise-t-il, « on est dans la transparence totale, on a déclaré toutes les sommes à l’administration fiscale, et d’ailleurs, dans le jugement, ils nous ont réintégré les revenus à la source ». Ensuite, concernant le contentieux, « il y a une partie des contrats sur laquelle l’Urssaf a estimé que c’était du droit à l’image, explique Mourad Boudjellal. Et une autre partie où elle a considéré que ce n’était pas le cas. Une partie qu’elle a validée, et l’autre non. C’est assez aberrant. Donc oui, nous irons en cassation. Et on verra bien ».