Des « raids » anti fraudes dans le BTP varois
Le patron de l’inspection du travail a un message à faire passer : les opérations de contrôle d’envergure sur les chantiers de BTP devraient s’intensifier dans le Var. « La pression, nous allons l’augmenter pour qu’elle soit suffisamment dissuasive de sorte que les dérives soient réduites », promet Hervé Belmont, à la tête de l’unité varoise de la Direccte (1). Ces quatre derniers mois, deux opérations coup-depoing ont été déclenchées dans le département. Au total, sur les 74 chantiers visités – 163 entreprises concernées –, 33 infractions en matière de travail illégal ont été relevées. Au passage, des entorses aux règles de sécurité ont par ailleurs motivé 13 décisions d’arrêt immédiat de travaux. Pour obtenir ces « taux significatifs », les fonctionnaires de la Direccte – épaulés lors de la seconde opération par leurs collègues de l’Urssaf – tâchent de« s’intéresser à ce qui peut se passer le weekend. Le samedi est un jour privilégié pour les entreprises qui ont recours au travail illégal .»
Une concurrence déloyale
Dissimulation d’heures de travail, contrôle des déclarations à l’embauche... Les « situations caricaturales » persistent alors que le recours à une fraude plus sophistiquée rend parfois les contrôles complexes. Les services se penchent notamment sur la régularité des prestations de service internationales (PSI), à savoir le recours – très encadré – à des travailleurs détachés, de plus en plus nombreux dans le département (+20 % au 1er octobre 2015). « Le recours à une PSI légale est déjà un avantage concurrentiel, de l’ordre de 30 % sur les charges sociales. Non content de cela, des entreprises font appel à des officines spécialisées, des coquilles vides servant à contourner la réglementation .» 1. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi.