Justice : le maire poursuit deux administrés
Outre les habituels échanges d’amabilités entre la majorité et l’opposition, le conseil municipal aura été marqué, vendredi soir, par la procédure engagée par le premier magistrat contre deux citoyens.
Une séance… dans la continuité de la précédente. Le conseil municipal qui s’est tenu vendredi soir s’est ouvert sur la suite des hostilités qui avaient amené, le 25 juin dernier, les élus d’opposition à quitter la séance. Et ce, au motif de propos tenus sur les réseaux sociaux par le directeur du cabinet du maire - en réaction à une attaque publique d'un colistier de Bandol-Ambitions. « Notre groupe s’est vu qualifié de « sacrée bande de gugusses » », avait notamment rapporté Marc Bayle. Après quoi, le conseiller Gérard Mino avait adressé un courrier en mairie demandant à la majorité des « excuses publiques » et des « sanctions » à l’encontre du directeur de cabinet. Réponse lui a été donnée, vendredi soir, par la première adjointe au maire.
Valérie Bouron a d’abord invité M. Mino à « éviter d’entretenir une position victimaire éhontée », rappelant que le maire est régulièrement l’objet d’attaques de l’opposition. Ainsi, « votre colistière Mme Cercio écrivait en juillet 2020 : « Je connais parfaitement J.-P. Joseph, et personne ne saurait être pire que cet individu, malgré l’image qu’il tente de donner » ». Puis revenant à l’objet du courrier, Valérie Bouron notait que M. Mino avait « choisi de rendre publics des propos que le directeur de cabinet avait bien pris soin de restreindre à un cercle privé (et qu’il était impossible de partager).
L’étalage de ces propos est tout à fait condamnable. Il est hors de question d’attendre excuses ou sanctions pour des propos dont vous portez l’entière responsabilité quant à leur divulgation ».
Diffamation et injure publique
La suite de la séance s’est inscrite dans la même veine, au moment de voter le bénéfice de « la protection fonctionnelle » au maire. Et ce, dans le cadre de litiges l’opposant à deux administrés, pour des « délits de diffamation et d’injure publique ». Selon le Code général des collectivités territoriales, la commune est en effet tenue de « protéger » le maire ou les élus, contre « les violences, menaces ou outrages dont ils seraient victimes dans le cadre de leurs fonctions ». Pour le premier individu mis en cause, indique la délibération, «le délit est constitué par le fait d’avoir dit, suite à une publication du groupe Bandol Ambitions sur le réseau Facebook en date du 25 juin 2021, que M. le maire était atteint d’« autisme asperger » ». Pour l’autre, « le délit est constitué par le fait d’avoir déposé un commentaire sur une publication (du premier mis en cause), indiquant qu’« à Bandol, l’autiste qui est maire est très dangereux » ». Ces propos ont donc amené Jean Paul Joseph à vouloir déposer « une plainte avec constitution de partie civile » à l’encontre de ces deux personnes, et à « confier ces dossiers à un avocat ».
« Une erreur de plume »
L’annonce du dépôt de plainte a fait réagir Gérard Mino : « Ces propos diffamatoires n’émanent pas du site Bandol Ambitions, mais de commentaires sans rapport avec un article publié sur le site ». L’opposant a donc demandé – sans succès – que soit « corrigée cette erreur de plume qui travestit la réalité ». Et s’adressant à JeanPaul Joseph : « M. le maire, vous n’aimez pas être outragé ; nous non plus. (…) A l’avenir, jugez nos actes et non nos personnes ». Sans surprise, l’opposition a voté contre le texte accordant la protection fonctionnelle au maire. La délibération a donc été validée seulement par les élus de la majorité, et amènera la commune à prendre en charge les frais de justice inhérents à cette affaire.