Notre patrimoine « campagne » protégé
Pour éviter des actions en justice abusives, le Sénat a mis à l’abri le « patrimoine sensoriel des territoires ruraux » par une loi
Qu’ils s’appellent Marcel ou Maurice, les coqs de France vont pouvoir chanter sans craindre les conflits de voisinage... C’est ce que vise le texte pour « protéger le patrimoine sensoriel des campagnes » adopté définitivement jeudi par le Parlement, via un ultime vote unanime (et sans modifications) du Sénat. Sonnerie des cloches, chant du coq ou des cigales, coassement des grenouilles, cancanement des canards, mais aussi effluves de crottin de cheval ou d’étable : sons et odeurs caractérisant les espaces naturels, parfois dénoncés comme des nuisances, entrent désormais dans le code de l’Environnement. Une consécration qui permet de les inscrire dans le patrimoine commun de la nation.
Le secrétaire d’État chargé de la Ruralité Joël Giraud a salué « une bonne proposition de loi de défense de la ruralité », notant que «lavieà la campagne suppose d’accepter quelques nuisances ». Pour le rapporteur du texte au Sénat, Pierre-Antoine Levi, « la symbolique est forte » .Etletexte « peut constituer un outil utile pour les élus locaux au quotidien pour les accompagner dans leurs démarches de pédagogie et de médiation » et leur permettre de désamorcer en amont les contentieux. S’il n’existe pas de statistiques officielles sur le nombre de troubles du voisinage, et encore moins sur leur localisation en milieu rural ou urbain, M. Levi rapporte « un sentiment de sollicitations croissantes » chez les élus locaux. En témoigne la médiatisation de certaines affaires, qui prêtent parfois à sourire, mais n’en sont pas moins chronophages pour les édiles et finissent parfois devant les tribunaux. Et ces litiges pourraient encore augmenter, « avec l’envie de campagne » générée chez les urbains par le confinement, comme l’ont relevé plusieurs sénateurs.
Les cigales du Var à l’amende
Le rapporteur cite l’exemple étonnant de vacanciers qui en 2018 dans le Var avait réclamé le recours à des insecticides pour se débarrasser de cigales trop bruyantes. La proposition de loi prévoit également de confier aux services régionaux de l’inventaire du patrimoine culturel une mission d’étude et de qualification de « l’identité culturelle des territoires ». Est enfin prévue la remise d’un rapport du gouvernement sur le trouble anormal du voisinage.
Maurice le coq avait fait la Une des quotidiens pour son cocorico un peu trop matinal...