Moo­se­head pour­suit une mi­cro­bras­se­rie amé­ri­caine

Acadie Nouvelle - - ACTUALITÉS -

Ju­geant que l’ap­pel­la­tion «Moose» et son lo­go à tête d’ori­gnal ont été uti­li­sés illé­ga­le­ment, la bras­se­rie néo-bruns­wi­ckoise Moo­se­head a dé­ci­dé de se tour­ner vers les tri­bu­naux et de pour­suivre une mi­cro­bras­se­rie de l’État du Ver­mont.

«En tant qu’en­tre­prise fa­mi­liale, nous res­pec­tons les pro­prié­taires de pe­tites en­tre­prises de par­tout et nous ap­puyons leurs ef­forts, a in­di­qué l’en­tre­prise, par cour­riel. Tou­te­fois, nous de­vons pro­té­ger nos in­té­rêts, y com­pris nos marques de com­merce.»

Dans un do­cu­ment dé­po­sé dans une cour de jus­tice amé­ri­caine le 30 oc­tobre, Moo­se­head ac­cuse Hop’n Moose Bre­wing Com­pa­ny de vio­la­tion d’une marque de com­merce et de concur­rence dé­loyale.

Dans des do­cu­ments dé­po­sés en cour, la bras­se­rie de Saint-Jean af­firme dé­te­nir les droits sur les marques de com­merce pour les ex­pres­sions «moose» et «moo­se­head» ain­si que sur les images mon­trant son em­blé­ma­tique tête d’ori­gnal.

Hop’n Moose, qui a ou­vert ses portes en 2014, a ré­cem­ment com­men­cé à vendre sa bière dans une quin­zaine de com­merces.

«Les sortes de bière de la par­tie dé­fen­de­resse, le ma­té­riel pro­mo­tion­nel et les autres pro­duits de consom­ma­tion connexes sont si si­mi­laires à la bière de Moo­se­head et aux pro­duits connexes ven­dus sous les marques en­re­gis­trées de Moo­se­head qu’ils créent un risque de confu­sion», écrit la bras­se­rie Moo­se­head dans le do­cu­ment ju­di­ciaire.

Le bras­seur néo-bruns­wi­ckois al­lègue que les ac­tions de la Hop’n Moose Bre­wing Com­pa­ny ont cau­sé et conti­nue­ront de lui cau­ser un pré­ju­dice grave et ir­ré­pa­rable, à moins que la cour ne lui donne rai­son.

Moo­se­head ré­clame que le mi­cro­bras­seur amé­ri­cain lui livre ou dé­truise tous les pro­duits contre­ve­nant aux marques dé­po­sées de Moo­se­head, ain­si que toutes les éti­quettes, la lit­té­ra­ture et les pu­bli­ci­tés por­tant les marques en ques­tion.

Hop’n Moose Bre­wing Com­pa­ny est éga­le­ment som­mée de four­nir les don­nées comp­tables re­la­tives à ses ventes de pro­duits qui font l’ob­jet de cette pour­suite ju­di­ciaire et de payer ces bé­né­fices à Moo­se­head en plus de payer une somme d’ar­gent en guise de dom­mages-in­té­rêts.

Dans sa pour­suite, Moo­se­head af­firme avoir de­man­dé à maintes re­prises, sans suc­cès, au pro­prié­taire de la bras­se­rie amé­ri­caine, Dale Pat­ter­son, de ces­ser d’uti­li­ser ses marques de com­merce.

M. Pat­ter­son a in­di­qué ne pas avoir pris connais­sance de la pour­suite dé­po­sée par la bras­se­rie ca­na­dienne, ajou­tant ne pas vou­loir chan­ger de lo­go.

Ce n’est pas la pre­mière fois que la bras­se­rie néo-bruns­wi­ckoise doit faire ap­pel aux tri­bu­naux en rai­son de li­tiges à pro­pos de sa marque de com­merce. L’an der­nier, l’en­tre­prise avait no­tam­ment en­voyé une mise en de­meure à la Re­gi­na’s Dis­trict Bre­wing Com­pa­ny après la mise en mar­ché d’une bière nom­mée Müs Knu­ckle La­ger.

Si­tuée à Saint-Jean, Moo­se­head est la plus vieille bras­se­rie in­dé­pen­dante au Ca­na­da. - SL et La Presse ca­na­dienne

Le lo­go de Moo­se­heads et ce­lui de la mi­cro­bras­se­rie Hop’n Moose. - Gra­cieu­se­té

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