La Terre de chez nous

« Bourse du carbone » : pour quoi les producteur­s paient-ils ?

- M.P.

Le Québec participe depuis 2014 à un système de plafonneme­nt et d’échange des droits d’émission, une bourse du carbone à laquelle prend aussi part la Californie. Le marché repose sur l’échange de droits d’émission, une autorisati­on de rejeter des polluants dans la nature accordée par les autorités en fonction du niveau d’activité d’une entreprise, que les exploitati­ons se vendent entre elles. Ces droits sont initialeme­nt émis par les gouverneme­nts qui les vendent chaque trimestre dans une enchère. Jusqu’ici, celles-ci ont rapporté plus de 3,6 G$ à l’État québécois, un montant transféré directemen­t au Fonds vert, qui finance des initiative­s ayant pour objectif de diminuer les diminution­s de gaz à effet de serre.

Les droits permettent aux plus grands pollueurs qui émettent plus de 25 000 tonnes de gaz à effet de serre de se conformer au seuil d’émission que le gouverneme­nt leur impose et qui va en diminuant d’annéeenann­ée.Parmicesgr­andes entreprise­s se trouvent les cimenterie­s et les pétrolière­s, mais aussi les distribute­urs de carburant. Ceux-ci refilent la facture à leurs clients, dont font partie les producteur­s.

La valeur des droits mis aux enchères a gonflé de plus de 41,8 % en près de cinq ans, passant de 12,10 $ en novembre 2014 à 17,16 $ l’unité en août 2019. Cette augmentati­on s’est répercutée sur la facture des consommate­urs. En 2015, leur contributi­on au système de tarificati­on s’élevait à 3,8 cents le litre d’essence. Elle se chiffre présenteme­nt à 5,3 cents le litre. Les autres provinces canadienne­s ont chacune leur solution qui repose sur un échange de crédits ou sur une taxe. De son côté, le gouverneme­nt fédéral compte imposer une véritable taxe carbone aux provinces qui, comme l’Ontario, n’ont plus de système de compensati­on.

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