Collusion : Montréal réclame 4,5 millions à 6 personnes

La Ville de Montréal prend les grands moyens pour tenter de récupérer l’argent qu’elle estime avoir perdu en raison de la collusion dans l’octroi de contrats. Elle s’est adressée à la Cour supérieure vendredi pour réclamer 4,5 millions à la firme Consultants Aecom (anciennement Tecsult) et à six individus, parmi lesquels les anciens élus Frank Zampino et Cosmo Maciocia.

On apprenait plus tôt cette semaine que la Ville avait pu récupérer 31 millions de dollars grâce au Programme de remboursement volontaire (PRV) mis en place par le gouvernement du Québec. La mairesse Valérie Plante a alors affirmé que la Ville comptait intenter des procédures au civil contre les entreprises et individus qui n’auraient pas adhéré au PRV.

Dans la première poursuite qu’elle a déposée, Montréal reproche à la firme de génie-conseil Tecsult d’avoir participé activement à un « système frauduleux et dolosif de trucages de soumissions» dans le cadre de contrats accordés par le Service des infrastructures, du transport et de l’environnement (S.I.T.E.) de la Ville. Le recours vise 16 contrats octroyés à la firme entre 2004 et 2009 et pour lesquels la Ville réclame 20 %.

Consultants Aecom et les six personnes visées sont tenues solidairement responsables d’un montant global de 4,5 millions, certains l’étant à un niveau moindre.