Le jury du procès Cinar a coûté 1 M$
Le procès de Ronald Weinberg et de ses acolytes dans le scandale de la maison de production Cinar a coûté un million $... uniquement pour la rémunération des jurés.
Même s’ils ont dû mettre leur emploi de côté pendant deux ans afin de juger Ronald Weinberg, John Xanthoudakis et Lino Matteo pour une fraude de 120 millions $, les jurés du plus long procès devant jury de l’histoire du Canada ne se sont pas retrouvés sans le sou.
Car chaque journée passée à écouter une quantité phénoménale de preuve a été rémunérée par le ministère de la Justice, qui a fini par débourser un total de 1 015 000 $.
ARGENT DÉTOURNÉ
Le procès s’était soldé par la condamnation de Weinberg à neuf ans d’incarcération. Ses acolytes avaient pour leur part écopé de huit ans de pénitencier pour la fraude qui s’était étalée de 1997 à 2005.
Selon la preuve, les fraudeurs avaient bel et bien détourné tout cet argent, à l’insu du conseil d’administration de Cinar, afin de le camoufler dans des sociétés bidon aux Bahamas.
«[Weinberg] a été poussé par la cupidité», avait lancé le juge Pierre Labrie avant de condamner l’accusé.
RÉGLEMENTATION
Le million de dollars, selon les données du ministère de la Justice, a été réparti entre 14 jurés. Notons toutefois que les procédures ont été si longues que trois jurés ont quitté le jury en cours de route, dont une femme qui a eu le temps de tomber enceinte et d’accoucher.
La rémunération des jurés est régie par la loi. Ils sont payés 103 $ quotidiennement, mais, à partir du 57e jour de travail, l’indemnité monte à 160 $. Lors des délibérations, chaque juré reçoit un «bonus» de 52 $ par jour.
D’autres allocations peuvent être accordées, par exemple pour la garde d’enfant. Si un juré prend soin de quatre personnes, il peut obtenir 247 $ par semaine. Si un juge l’autorise, il peut aussi se faire rembourser une partie d’un traitement psychologique.
Selon d’autres données du ministère de la Justice du Québec, les jurés au deuxième procès de Guy Turcotte avaient reçu des indemnisations totalisant 84 000 $.
Rappelons que les accusés sont en processus d’appel de leur condamnation.