Un entrepreneur surendetté doit faire face à la faillite

À la tête d’une petite entreprise d’excavation, Henri s’est retrouvé en difficulté financière après avoir perdu des clients importants. Aujourd’hui, le montant de ses dettes est tel qu’il est au bord de la faillite.

Tout semblait aller pour le mieux pour Henri : les affaires de sa compagnie roulaient à plein régime, les contrats d’excavation affluaient, l’argent rentrait dans les coffres… Encouragé par la tournure des événements, l’homme de 45 ans a augmenté son train de vie et a acheté de nouveaux équipements pour son entreprise. Malheureusement, les mauvaises créances de gros clients ont créé des problèmes majeurs de trésorerie.

DES DETTES D’IMPÔT

Pour combler le manque à gagner et pour assurer la continuité des activités de sa compagnie, Henri a commencé à utiliser ses cartes et sa marge de crédit. Mais cela n’a pas été suffisant et il a commencé à prendre du retard dans le paiement des taxes et des impôts. Résultat : une dette cumulée de 190 000 $, dont 125 000 $ dus à Revenu Québec et à l’Agence du revenu du Canada.

« Son chiffre d’affaires a aussi connu une baisse importante au cours des dernières années, même s’il devrait probablement se redresser à moyen terme », précise Patrick Roberge, syndic autorisé en insolvabilité chez Raymond Chabot.

Pour se sortir de ce mauvais pas, les options qui s’offrent à l’entrepreneur ne sont pas très nombreuses, car une faillite entraînerait la vente des actifs de son entreprise en plus de la perte de sa licence de la Régie du bâtiment du Québec. Autrement dit, il serait privé de son gagne-pain, et même s’il était débarrassé de ses dettes, il ne pourrait plus subvenir aux besoins de sa famille.

« Dans le cas d’Henri, la meilleure solution était de faire une proposition de consommateur. Les créanciers ont accepté une proposition de 100 000 $ sur cinq ans », explique Patrick Roberge. Afin de respecter sa capacité de paiement, les versements ont été planifiés de façon progressive. Ainsi, ses mensualités iront en augmentant, en tenant compte de la croissance prévue du chiffre d’affaires. En attendant, il pourra continuer d’exploiter sa compagnie et à gagner un revenu.