Un homme dépense 10 000 $ pour un ticket de… 137 $
L’ancien ingénieur a gagné son appel et aura droit à un nouveau procès
DRUMMONDVILLE | Un ancien ingénieur entêté a dépensé des milliers d’heures et de dollars pour contester, sans avocat, une contravention de vitesse de 137 $.
Le 7 février 2017, Pierre C. Larocque a été intercepté par la police pour avoir roulé entre 72 et 76 km/h dans une zone de 50 km/h sur la route 122, à Drummondville.
L’homme de 70 ans a contesté son constat d’infraction, jugeant l’opération illégitime.
« C’est une “trappe à tickets” en vertu d’un quota de contraventions », fait valoir le résident de Sainte-Clotildede-Horton, au Centre-du-Québec.
Après plusieurs jours de procès, la Cour municipale l’a déclaré coupable, en juillet 2018.
Le retraité a alors porté le dossier en appel et le juge Daniel Royer lui a donné raison sur un seul point : le plaignant aurait dû avoir accès, comme il le demandait, aux documents qui encadrent l’utilisation du cinémomètre au laser, communément appelé « radar », tels que la politique de la Sûreté du Québec, le manuel du fabricant, etc.
À l’aide de cette documentation, M. Larocque veut prouver qu’un policier qui vise, avec son « radar », un véhicule au-delà de l’angle des 10 degrés prescrits fausse les résultats.
« Il doit l’utiliser selon les recommandations du manufacturier », insiste celui qui se défend seul.
MÉMOIRE DE 1100 PAGES
Pour assurer sa défense, cet ingénieur forestier d’Hydro-Québec à la retraite a effectué des recherches sur l’attribution des contraventions de vitesse au Québec. Il raconte avoir pondu une thèse de plus de 1100 pages et cumulé 2000 heures de travail.
M. Larocque prétend aussi avoir déboursé environ 10 000 $ pour sa défense.
« C’est mon projet de retraite », assure le septuagénaire.
La retranscription du long procès à la cour municipale lui a coûté environ 3000 $, pour payer la sténographe. À ce montant, s’ajoutent les frais d’huissier pour signifier les convocations au tribunal, la consultation d’experts, l’achat de manuels de référence ainsi que les déplacements.
Or, le juge Royer estime que ses documents volumineux rejetés par le Tribunal étaient inappropriés.
« Ses procédures sont souvent truffées d’insultes, d’attaques, d’injures », note-t-il.
ACHARNÉ
Pour M. Laroque, son obstination est fort utile, voire fondamentale pour la province.
« La Cour […] prive la société du Québec d’une généreuse contribution de [ma] personne à l’avancement et au progrès du droit routier pénal au Québec », a-t-il dénoncé lors de sa plaidoirie, en mai dernier.
Pour sa part, le magistrat déplore ses requêtes abusives et frivoles.
S’il ne lui a pas infligé de sanctions, il lui a servi un sérieux avertissement.
« Il ne fait aucun doute que si les procès et les appels se déroulaient régulièrement de la façon dont ils se sont déroulés dans le dossier de M. Larocque, la justice croulerait rapidement sous son poids. […] Un justiciable se représentant seul n’a pas un chèque en blanc pour discréditer l’administration de la justice », conclut le juge Royer.
La date du début du nouveau procès n’a pas encore été déterminée.
« LA COUR [...] PRIVE LA SOCIÉTÉ DU QUÉBEC D’UNE GÉNÉREUSE CONTRIBUTION DE [MA] PERSONNE [...] AU PROGRÈS DU DROIT ROUTIER PÉNAL AU QUÉBEC.»
– Pierre C. Larocque, qui se défend seul