Un long procès en 2025 pour l’exnuméro 2 de Montréal
Accusé de corruption en lien avec des contrats publics totalisant 160 M$, l’ex-numéro 2 de la Ville de Montréal Frank Zampino subira un long procès de quatre mois dès janvier 2025.
« Ce sera l’audition de la preuve visant à établir la culpabilité ou non des accusés », a annoncé le juge Alexandre Dalmau, hier au palais de justice de Montréal.
Frank Zampino, 64 ans, ainsi que cinq complices allégués sont accusés entre autres de complot et de fraude en lien avec une enquête de l’Unité permanente anticorruption (l’UPAC).
Selon les autorités, entre 2001 et 2009, de nombreux contrats municipaux auraient été accordés en échange de financement politique, ristournes et autres avantages.
PAS D’ÉCOUTE ÉLECTRONIQUE
Une partie de la preuve reposait sur des écoutes électroniques.
Or, des centaines d’entre elles impliquaient des avocats et étaient donc protégées, mais les enquêteurs y ont eu accès.
Cela avait poussé la juge Joëlle Roy, en 2019, à ordonner l’arrêt des procédures en raison de la violation des droits des accusés. Ces derniers avaient donc pu quitter le palais de justice libre comme l’air.
Sauf que la Couronne n’avait pas dit son dernier mot en contestant la décision. Et l’automne passé, la Cour d’appel lui a partiellement donné raison.
« Bien que la conduite des policiers à l’occasion de l’opération d’écoute électronique puisse être empreinte de négligence, elle est d’une gravité moindre que celle retenue par la juge, de sorte que l’arrêt des procédures n’est pas la seule réparation à envisager », avait écrit le plus haut tribunal du Québec.
NOUVEAU PROCÈS
La Cour d’appel avait ainsi ordonné un nouveau procès, mais en excluant la preuve obtenue par écoute électronique.
Le dossier a donc été renvoyé en Cour du Québec, et à travers leurs avocats respectifs, tous les accusés ont plaidé non coupables ce vendredi. Et à la suite d’une audience technique, le juge a finalement tranché sur les dates du procès à venir.
Outre Zampino, les accusés sont Robert Marcil, ex-directeur des travaux publics à la Ville de Montréal, ainsi que Bernard Poulin, Dany Moreau, Kazimierz Olechnowicz et Normand Brousseau, tous d’anciens hauts dirigeants de firmes de génie-conseil.