L’ex-maire menace de poursuivre un nouveau conseiller qui serait en conflit d’intérêts
L’ancien maire de Stoneham-et-tewkesbury entend contester devant les tribunaux l’élection d’un conseiller municipal qu’il croit en situation de conflit d’intérêts.
Le maire défait Robert Miller allègue que Stéphane Fontaine, qui a accédé au conseil de la municipalité le 5 novembre, n’était pas éligible à se présenter. Comme le rapportait Le Journal il y a quelques jours, l’élu est également chef de division des pompiers à temps partiel, où il joue un rôle de soutien auprès du directeur.
« Il n’avait pas le droit de se présenter », tranche le maire défait Robert Miller, qui cite la loi sur les élections dans les municipalités, où l’on stipule que les employés municipaux ne peuvent se présenter, à l’exception des pompiers volontaires, qui sont libres de briguer des fonctions.
MISE EN DEMEURE
L’ex-maire signale que les conditions de travail des pompiers seront renégociées en 2018.
« Il va négocier ses conditions de travail comme employeur? Comme employé? Je m’excuse, mais ça ne passe pas pour moi », lance M. Miller en entrevue. Il ajoute que M. Fontaine a été exclu de l’accréditation syndicale du service incendie, ce qui en fait, selon lui, un cadre de la municipalité.
Affirmant agir au nom de l’éthique, Robert Miller a fait parvenir une mise en demeure à l’élu le sommant de se retirer de ses fonctions. Il soutient avoir reçu une réponse négative. « Je parle à l’avocat lundi et nous avons bien l’intention de poursuivre notre démarche », avertit-il.
Pour sa part, Stéphane Fontaine ne nous a pas rappelés.
LE MAIRE RÉAGIT
Appelé à réagir, le nouveau maire de Stoneham-et-tewkesbury, Claude Lebel, assure que la candidature du conseiller municipal, qui s’est présenté sous la bannière de son parti, était tout à fait légitime.
« La mise en demeure de la demanderesse fait état de la jurisprudence, mais nous, la seule que l’on voit et que l’on consulte, c’est une jurisprudence qui avantage M. Fontaine », assure-t-il.
Celui-ci est avant tout un pompier volontaire et c’est de cette fonction qu’il tire la majorité de ses revenus de la municipalité, explique le maire en citant un cas similaire en Montérégie.
« C’est tout le processus électoral que M. Miller essaie de remettre en cause, c’est lourd, c’est très très lourd », dit-il en rappelant « qu’il y a des outils, des mécanismes pour éviter les conflits d’intérêts ».