Victoire des festivals contre la police du tabac
SAGUENAY | Les grands festivals du Québec n’auront plus à s’inquiéter des contraventions de la police du tabac s’ils prennent toutes les mesures nécessaires pour empêcher les gens de fumer sur leurs terrasses.
Un juge a tranché en faveur du Festival international des Rythmes du Monde (FIRM) de Saguenay, hier matin au palais de justice de Chicoutimi, disant qu’il sera « toujours possible que quelqu’un s’allume une cigarette dans un endroit interdit » et que le « risque zéro » n’existait pas.
Le FIRM contestait une amende de 681 $ donnée par un inspecteur du ministère de la Santé le soir du 10 août 2016. L’inspecteur avait alors pris en photo deux femmes en train de fumer sur une terrasse installée par le festival pendant que des milliers de personnes fêtaient dans les rues.
QUESTION DE PRINCIPE
Le tribunal a ordonné un arrêt des procédures puisqu’il reconnaît que toutes les mesures prises par la direction du festival (affiches d’interdiction de fumer, absence de cendriers) répondent aux normes de la loi sur le tabac. Le promoteur de l’événement, qui ne contestait pas l’infraction en tant que telle, mais bien le principe, parle d’un gain majeur pour l’ensemble des grands festivals de la province.
« C’est une victoire pour tous les événements du Québec. Il n’y avait pas de jurisprudence à propos des événements extérieurs. Maintenant, on sait à quoi s’en tenir et on est super contents de cette décision », indique le fondateur du FIRM, Robert Hakim.
LOURDES CONSÉQUENCES
Une décision inverse aurait pu avoir de lourdes conséquences, selon lui.
« Imaginez, chaque fois que quelqu’un se serait allumé une cigarette, on aurait été déclaré coupable instantanément. Même si tu as de l’affichage et que tu n’as pas de cendriers pour les gens, tu n’aurais pas pu te défendre. Des contraventions à 680 $ la shot, je n’imagine même pas ce que ça aurait été. Dans un festival, c’est impensable », explique l’homme d’affaires.
Le FIRM est membre du Regroupement des événements majeurs internationaux (RÉMI), qui comprend notamment le Festival d’été de Québec, le Festival international de jazz de Montréal et le Rockfest de Montebello.