Des frais de 2,5 M$ pour défendre le Port
Le Port a engagé 2,5 millions $ en frais d’avocats et d’experts pour se défendre dans les recours collectifs intentés contre lui par des citoyens pour des épisodes de dispersion de poussières de métaux.
Le Journal a obtenu par l’accès à l’information les montants déboursés par L’administration portuaire de Québec (APQ) depuis le dépôt, en janvier 2013, d’une première requête en Cour supérieure pour exercer un recours collectif.
L’APQ et son partenaire, Arrimage Québec, sont en effet visés par deux recours collectifs initiés par les citoyens Véronique Lalande et Louis Duchesne : le premier, autorisé en 2014, pour un épisode de poussière rouge dispersée sur le quartier Limoilou le 25 octobre 2012, et le second, autorisé en 2015, pour plusieurs incidents semblables qui se sont produits depuis le 31 octobre 2010.
ASSURANCES
Seulement en frais d’avocats et autres frais juridiques, L’APQ a payé 1,7 million $ pour les années 2013 à 2018, soit 752 000 $ pour le recours de 2014 et 949 000 $ pour celui de 2015. L’APQ a cependant réclamé un paiement à sa compagnie d’assurances, qui lui a remboursé 584 800 $ en honoraires juridiques pour le premier recours collectif, indique le document que nous avons consulté.
À cela s’ajoutent des frais d’expertise et d’études de 756 000 $, pour un total de 2,5 millions $. L’APQ , entre autres, fait appel à un groupe d’experts de Corem, Norda Stelo et Snc-lavalin, regroupant un ingénieur et spécialiste de la qualité de l’air, un biologiste et expert en environnement et un géologue et spécialiste en minéralogie. Ces spécialistes répondaient aux arguments invoqués contre le Port et Arrimage dans le second recours collectif déposé par les citoyens de Limoilou.
DÉPENSES IMPORTANTES EN 2017
Les dépenses se sont accélérées en 2017, tant pour les expertises que pour les honoraires des avocats. Elles ont en effet plus que doublé par rapport à la moyenne de dépenses des quatre années précédentes, atteignant 770 000 $.