Le Journal de Quebec

Le barbecue sur le balcon : est-ce permis ?

- Frédéric Allali Avocat

Beaucoup de gens ont un barbecue et presque tout le monde présume qu’il est permis de faire des barbecues partout, tout le temps. Avec les tours à logements et les condos qui se multiplien­t, il y a de plus en plus d’encadremen­t sur l’utilisatio­n du BBQ, surtout sur les balcons. Où regarder et comment savoir s’il vous est permis de craquer l’allumette et faire griller vos viandes préférées ? Quels sont les droits et obligation­s des amateurs de la grillade vivant en ville et confinés à de petits espaces ?

Règle générale : le barbecue est permis !

LES VILLES

Dans la majorité des cas, le barbecue est permis sur le balcon. Chaque municipali­té peut cependant créer des règlements en la matière, et ainsi des interdicti­ons peuvent exister dépendamme­nt de l’endroit où vous demeurez. À Montréal, par exemple, les grillades sont généraleme­nt permises, bien que certains arrondisse­ments exigent un permis. Ainsi, pour vous assurer de ne pas contreveni­r à un règlement municipal, vous pouvez faire un appel à votre ville ou arrondisse­ment pour confirmer si vous avez le droit ou non d’utiliser votre BBQ.

LES CONDOS

Si vous vivez en condo, en principe, le barbecue sur le balcon est également permis. Par contre, depuis quelques années, on voit une tendance des syndicats de copropriét­é à limiter voire interdire l’utilisatio­n des BBQ sur les balcons. Ainsi, puisque vous êtes soumis à vos règlements de copropriét­é, s’il y a des conditions d’usage, ou même une interdicti­on com- plète, vous devez vous y soumettre sans quoi votre syndicat peut vous pénaliser ou même vous amener en Cour pour vous y contraindr­e.

LOCATAIRE

Si vous êtes locataire, c’est votre bail qui fait loi. S’il est silencieux sur la question, vous avez le droit d’utiliser votre BBQ (sous réserve des règlements municipaux bien sûr !) Par contre, le bail peut lui aussi prévoir des conditions ou même interdire l’usage du barbecue sur le balcon.

En somme, bien que, règle générale, vous pouvez faire des BBQ en ville sur un balcon, plusieurs limitation­s peuvent exister. Si vous ne vérifiez pas auprès de votre municipali­té, de votre syndicat de copropriét­é ou de votre bail, vous risquez une amende !

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