Plaques personnalisées refusées sans explication
Des marques de commerce poseraient problème
Plusieurs automobilistes qui se réjouissaient de pouvoir personnaliser leur plaque d’immatriculation vendredi ont été étonnés de voir leur choix de combinaison être refusé sans explication.
« On a vraiment été surpris, dit Iannick Champagne, un courtier immobilier de Grenville-sur-la-rouge dans les Laurentides. On a cherché longtemps pour comprendre pourquoi on n’avait pas le droit. »
Avec sa conjointe, il avait demandé les plaques personnalisées « SOLD », pour les ventes de maison, et « EXIT », du nom de l’entreprise de courtage pour laquelle elle travaille. Seule sa première requête a été acceptée.
De son côté, Mathieu Parent s’était levé tôt pour réserver « GHOST » au lancement du service. Mais ce n’était plus disponible. Il s’est alors rabattu sur « TOPGEAR », finalement rejeté le lendemain.
Les deux hommes disent que les explications envoyée par la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) par courriel ne les aident pas.
Leur choix contreviendrait au Code de la sécurité routière puisque « celui-ci ne doit pas comporter une expression ou un message, y compris par la lecture en sens inverse que la loi réserve à autrui ou dont elle lui interdit l’usage », peut-on lire dans le message automatisé.
« Je me disais que ça incitait peut-être à la vitesse, mais ce n’est pas clair », affirme M. Parent.
La SAAQ soutient plutôt que « EXIT », comme « TOPGEAR », « BATMAN » ou « HULK », d’autres immatriculations refusées, sont des noms protégés par la loi. Des expressions sont bloquées d’avance, comme « PEPSI », mais d’autres sont refusées lorsque la requête est étudiée avant d’être autorisée.
« Nous nous fions à la base de données des marques de commerce de l’office de la propriété intellectuelle du Canada », mentionne Mario Vaillancourt, porte-parole pour l’organisme.
« TOPGEAR, ça peut être l’émission de télé ou encore le jeu vidéo, mais c’est aussi une expression [dernière vitesse]. C’est aberrant », fait valoir Mathieu Parent.
M. Vaillancourt ajoute qu’un lien vers la base de données fédérale sera inclus aujourd’hui quand le site sera à nouveau en fonction pour permettre aux demandeurs de faire une recherche préalable au besoin.
SITE HORS D’USAGE
Il est possible de réclamer une révision pour les mécontents, ce que M. Champagne et M. Parent ont l’intention de faire.
Le service de personnalisation de plaques d’immatriculation est interrompu depuis son lancement vendredi matin en raison d’une trop forte affluence.
Les quelques rares chanceux qui ont pu réserver leur expression, au coût de 250 $ par plaque, ont reçu une confirmation par courriel.