Travailleur nomade, fiscalité nomade ?
Il faut déclarer ses revenus quelque part. Où le travailleur globe-trotteur doit-il payer ses impôts?
Ils travaillent et vivent partout. Les travailleurs nomades, ceux qui n’ont pas de bureau fixe et qui peuvent travailler à distance et voyager sans limites, résident pourtant bien quelque part. Et détrompez-vous, la résidence fiscale, ce n’est pas qu’une simple question d’adresse.
Même si vous vivez dans votre motorisé ou dans votre bateau, le fisc peut vous qualifier de résident de fait ou de résident réputé et exiger de vous le paiement d’impôt, et ce, même si, physiquement, vous n’êtes plus au Canada ni au Québec. En réalité, ce sont un ensemble de faits qui déterminent le statut de résidence fiscale. Conséquemment, la liberté d’accepter un contrat à l’étranger et de l’exécuter de l’endroit de son choix ne fait pas nécessairement du travailleur nomade un non-résident du Québec ou un résident du pays dans lequel il exécute son travail. Cela dépend.
Le nombre de jours de présence et d’absence au cours d’une année, un compte bancaire, une marge et une carte de crédit ouvertes auprès d’une institution financière canadienne, un REER et un CELI gérés par un courtier en valeurs mobilières inscrit au Québec, une maison, même louée, sont des exemples de faits analysés qui permettent de déterminer le lieu de résidence ou le domicile de quelqu'un.
Si une personne résidait au Québec avant de devenir travailleur nomade, elle continuera d’y être domiciliée à moins qu’elle émigre. Dans ce cas, quitter le Québec et le Canada est une démarche qui peut engendrer un impôt de départ selon les biens que vous possédez avant d’émigrer. Une fois parti, vous n’aurez plus, entre autres, le droit de cotiser à un REER ni à un CELI et vous ne pourrez plus réclamer l’exemption de résidence principale ( voir encadré). Selon votre nouveau pays de résidence, il est même possible que votre institu- tion financière ne puisse plus continuer de gérer vos placements.
Aux États-Unis, la résidence fiscale est déterminée selon le nombre de jours passés sur leur territoire. Si bien que selon le Substantial Presence Test, une personne qui y séjourne 183 jours et plus sur une période de trois ans sera considérée comme un résident fiscal américain et devra produire un document pour dire que malgré les nombreuses journées passées chez nos voisins, elle n’est pas un résident fiscal américain. À défaut de produire ce document dans les délais prescrits, la production d’une déclaration fiscale complète et intégrée est requise. De plus, le fait d’être considéré comme un résident fiscal américain ne fait pas automatiquement d’une personne un non-résident du Canada.
Malgré la mobilité, la liberté et la facilité d’exécuter des tâches à distance, le travailleur nomade doit être domicilié quelque part. C’est à cet endroit, à ce lieu de résidence qu’il devra remplir ses obligations fiscales. Pour éviter des problèmes avec le fisc ou une double imposition, mieux vaut consulter des experts.
La liberté d’accepter un contrat à l’étranger et de l’exécuter de l’endroit de son choix ne fait pas nécessairement du travailleur nomade un non-résident du Québec. »