– ANALYSE Réfugiés, sujets d’une histoire globale
La question des réfugiés a longtemps été regardée de manière européocentrée autour de motifs politiques. Elle a beaucoup évolué du fait du tournant de l’histoire globale des migrations, de la prise en compte des réfugiés comme sujets historiques à part entière et de l’élargissement des motifs de protection.
Le mot réfugié, en français et en anglais (« refugee »), désignait à l’origine (1680) les protestants persécutés et contraints de fuir leur pays. La catégorie du réfugié politique est elle-même le résultat d’un processus historique. Elle émerge dans le dernier tiers du XIXe siècle, avec la nationalisation des sociétés, la distinction croissante entre le national et l’étranger, puis la crise des États-nations au XXe siècle. Un statut de réfugié est élaboré en droit international sous l’égide de la Société des Nations à partir de 1922, pour certains groupes d’exilés, le plus souvent victimes d’une dénationalisation forcée : Russes après la révolution bolchevique et la guerre civile, Arméniens rescapés du génocide et contraints à l’apatridie, principalement. Le statut de réfugié est désormais régi par plusieurs conventions internationales, dont la principale est la convention de Genève, signée le 28 juillet 1951 par 19 pays, dont 16 pays européens. Élaborée par les Européens, elle est avant tout destinée à protéger les Européens et tournée vers la réparation des conséquences humaines et politiques de la Seconde Guerre mondiale. Sa définition du réfugié, fondée sur la notion de crainte de persécution, est limitée temporellement et géographiquement puisque la crainte doit avoir comme origine des événements survenus avant 1951, « en Europe ou ailleurs » suivant le choix des pays (et la France a choisi en Europe), et que la définition limitative des motifs de persécution est ancrée dans l’expérience de la guerre (race, religion, nationalité, opinion politique, appartenance à un certain groupe social). Ce statut ne deviendra universel qu’à la suite de l’adhésion de nouveaux pays (146 aujourd’hui sur 193),
et de la suppression en 1967 des deux limites temporelles et géographiques.
Ce qu’on appelle communément depuis une vingtaine d’années les migrations forcées renvoie évidemment à des réalités humaines et sociales plus larges qui sont bien plus anciennes et s’inscrivent dans la longue durée historique. Durant les deux derniers siècles, les qualificatifs les plus usités, à côté de celui de réfugié, sont plutôt ceux de proscrits, d’exilés, ou de personnes déplacées. Le terme de migrants forcés s’est imposé depuis les années 1990 pour englober, en plus des réfugiés, les personnes déplacées, soit celles qui sont restées dans les limites des frontières de leur État d’origine. Aujourd’hui, plus de 65 millions de personnes (1) sont victimes de déplacements forcés, dont une petite partie seulement bénéficient du statut de réfugié, qui, notamment, n’est pas conçu pour protéger les personnes déplacées en raison de catastrophes climatiques.
Une vision historiquement européo centrée
Depuis le XIXe siècle, les causes des migrations ont changé, recouvrant d’un même mot des processus politiques et sociaux très différents. Si la conquête territoriale, la guerre civile ou internationale restent une causalité générale et permanente, comme l’actualité nous le montre chaque jour, des causalités émergentes comme le réchauffement climatique ou les causes sociétales ont bousculé, depuis deux décennies, la catégorie juridiquement établie du réfugié et de la « personne déplacée ». Bien entendu, dans les faits, et les sources le montrent, la migration reste de tout temps un phénomène multicausal : il peut entrer une part d’économique dans la migration forcée et on peut se considérer comme un migrant forcé pour des causes autres que celles prévues dans les conventions. Comme l’écrivait le juriste internationaliste Denis Alland, le statut de réfugié oblige à choisir entre le malheur et le malheur juridiquement protégé. Pourtant, cette question du caractère forcé de la migration renvoie dès lors à la crainte ou au soupçon du travestissement catégoriel (vrai/faux réfugié, migrant économique versus réfugié politique), qui est l’une des récurrences, depuis l’entrée au tournant du XIXe siècle dans la période des mouvements de masses des réfugiés. Au cours du XXe siècle, l’enjeu de qualification renvoie à un enjeu juridicopolitique de catégorisation, celui des régimes de protection et de reconnaissance statutaires mises en place à partir des années 1920. En effet, tous les migrants forcés ne sont pas des réfugiés statutaires au sens où le droit international les a progressivement définis, tous les migrants forcés n’ont pas été reconnus comme tels par un droit qui a d’abord été appliqué à des groupes précis et limités, reconnus par les grandes puissances, et n’appartenant pas aux territoires coloniaux ou appliqués sur un continent précis, l’Europe dans un contexte de guerre froide. Ceci a créé une perception hiérarchisée des situations régionales et a ainsi laissé dans l’indétermination et l’absence de qualification des phénomènes de migrations forcées touchant d’autres aires culturelles ou continents.
Pour appréhender la question des réfugiés, sujets d’une histoire globale, il convient de sortir d’un récit européocentré sur les réfugiés. Si l’on évoque le continent africain, à ce même tournant du XIXe siècle, notamment dans sa partie subsaharienne, les migrations forcées relèvent là aussi d’un faisceau de causalités (troubles politiques et confiscations des terres, réfugiés fuyant razzias et raids esclavagistes, crises alimentaires) qui participent de ce que le politiste Marc-Antoine Pérouse de Montclos appelle une « urbanisation de crise ». La conquête coloniale crée dans l’ensemble du continent d’autres types de migrations forcées. Elle modifie les conditions de la circulation migratoire par la fixation de frontières arbitraires et de passeports intérieurs dans les colonies de peuplement. Elle soumet les populations aux contraintes de l’exploitation coloniale, des spoliations foncières ou des déplacements de « main-d’oeuvre ».
Les migrations et le tournant de l’histoire globale
Il faut aussi resituer la question dans la perspective du tournant de l’histoire globale qui a dynamisé et restructuré le champ de la recherche sur les migrations forcées à partir des années 1990. Dans son manifeste de 1993, l’historien américain Bruce Mazlish, définissant la Global History en opposition à la World History, plaide pour une étude de la mondialisation (un monde de plus en plus interconnecté et interdépendant) et une analyse de la société « globale » qui en est issue, à travers
Tous les migrants forcés ne sont pas des réfugiés statutaires au sens où le droit international les a progressivement définis. Tous les migrants forcés n’ont pas été reconnus comme tels par un droit qui a d’abord été appliqué à des groupes précis et limités, reconnus par les grandes puissances.
des objets dont la caractéristique est de transcender les frontières stato-nationales (2). En 1996, Astri Suhrke, politiste en relations internationales, souligne que la globalisation du phénomène des migrations forcées (3) et d’un régime de protection à l’origine centré sur l’Europe est la conséquence de deux facteurs : le changement de nature du système international à la suite de l’intégration dans ce système des États postcoloniaux sur une base d’égalité des droits et l’extension au monde du conflit Est-Ouest. C’est ainsi que le système de protection et d’assistance aux réfugiés a progressivement acquis, au cours du deuxième XXe siècle, une portée mondiale. Il estime aussi que le concept de globalisation des migrations forcées est plus approprié lorsque les flux traversent les États et les régions en conséquence de phénomènes structurellement liés. Sans renoncer à l’approche historiquement contextualisée et à la diversité des types de persécutions subies dans chaque espace national, cette première étape pose l’idée d’une transversalité des causes des migrations forcées.
Dans la décennie suivante, la notion de « gouvernance mondiale » est mobilisée pour rendre compte d’un supposé affaiblissement de la fonction régulatrice des États au bénéfice des réseaux associatifs internationaux ou des firmes multinationales. Pourtant, ce tournant épistémologique n’a pas provoqué, comme le soulignent politistes et experts anglo-saxons, une gouvernance mondiale « cohérente » des migrations, à la différence d’autres domaines impliquant une politique transfrontalière. Est alors rappelé qu’il n’existe pas d’organisation des migrations au sein de la nébuleuse onusienne. Après l’échec de la mise en place d’une administration des migrations par l’Organisation internationale du travail, l’Organisation internationale pour les migrations (OIM) avait en effet vu le jour en 1951 hors du cadre onusien, dans un contexte de guerre froide et sur initiative américaine (4). Fermement contrôlé par les États-Unis, l’organisme était originellement conçu comme une agence logistique, destinée à faciliter, par l’assistance technique, la réalisation des politiques et programmes nationaux d’émigration et d’immigration européens. Les événements de septembre 2001 ne sont pas non plus sans rapport avec l’émergence d’un débat mettant en avant la politisation croissante des migrations et l’affirmation que les États ne peuvent plus isolément relever le « défi » des migrations internationales. C’est à partir du débat qui se développe dans les années suivantes que l’on peut comprendre l’entrée de l’OIM au sein de l’ONU en septembre 2016. Cette entrée consacre la reconnaissance de cette organisation comme un acteur indispensable dans le domaine de la mobilité humaine et une étape dans un discours associant réfugiés et migrants dans une même problématique globale des « déplacements massifs », de difficultés et vulnérabilités communes, même si leur traitement relève de cadres juridiques distincts. Dans l’histoire de ce serpent de mer qu’a pu constituer la gouvernance mondiale des migrations, cette reconnaissance marque un tournant important.
Dans le même temps, les historiens du travail, notamment au sein de l’International Institute of Social History d’Amsterdam, prennent acte de la nouvelle dynamique de la recherche en histoire du travail hors d’Europe et forgent le concept de Global Labour History. La distinction entre migrants volontaires et réfugiés est largement déconstruite au profit d’une approche réaffirmant le caractère multifactoriel de la migration forcée, ce qui est bien connu des spécialistes des migrations (5). En 2018, le spécialiste des migrations indiennes sur l’île Maurice, Amit Kumar Mishra, revient sur la distinction établie par le récit occidental entre migrations forcées (en Asie) et migrations volontaires (de l’Europe vers l’Amérique du Nord). Il salue notamment le renouvellement opéré par Adam McKeown’s (6), qui met en lumière le rôle des Non-Européens, en particulier les migrants chinois, dans l’intégration économique mondiale. Il plaide ainsi pour une similarité réelle des phénomènes migratoires, contestant l’exceptionnalité des migrations transatlantiques du tournant du XIXe siècle dans la modernisation industrielle et les mutations économiques. Plus encore, il affirme que la distinction entre une migration européenne volontaire et une migration asiatique forcée dans cette période est fondée sur un discours empreint de préjugés sur les populations et la délimitation des frontières en Asie. Le genre est enfin une clef d’entrée désormais importante dans la périodisation tant des migrations à l’échelle transocéanique et mondiale que de la traite et du travail forcé en contexte colonial.
Les réfugiés, sujets historiques à part entière
Cet état des lieux des réfugiés comme sujets d’une histoire globale doit enfin être élargi aux interrogations et aux critiques adressées, depuis quelques années, à ces approches dites globales ou transnationales ainsi qu’à la fonction des chercheurs face aux enjeux idéologiques projetés sur les migrations récentes et leurs effets sur les États. Ainsi, par exemple, les Critical Refugee Studies (CRS, Université de Californie) proposent de sortir de la représentation spectaculaire, supranationale, et
hyperfocalisée sur les besoins et souffrances des réfugiés que véhiculent les médias et les experts des relations internationales. Ils constatent que celle-ci produit une représentation des réfugiés comme des récepteurs passifs d’un humanitarisme occidental ou, à l’inverse, de politiques de coercition et d’exclusion, et proposent plutôt un examen critique des conditions globales géopolitiques et historiques qui créent et soustendent la « crise » des réfugiés (7).
Il apparaît ainsi essentiel de mieux appréhender ce qui se joue à l’échelle globale dans les questions d’asile, y compris et surtout aujourd’hui, où l’intensité du commentaire médiatique donne le sentiment qu’en dehors de quelques images choc de cohortes anonymes, qui sont l’« image » du réfugié victime passive et anonyme dénoncée par Peter Gatrell (8), il n’existe pas d’historicisation possible ou d’expériences du passé. En ne considérant pas seulement les réfugiés et apatrides comme des objets d’enjeux des politiques publiques et de l’action humanitaire ou comme des figures iconiques des projections empathiques ou des peurs des sociétés d’accueil, nous leur attribuons le statut de sujets historiques à part entière. Pour y parvenir, nous devons identifier les méthodes de recherche et les corpus de sources qui permettent de mettre en lumière les espaces de circulation, les réseaux et les positionnements des réfugiés et les intégrer dans une histoire globale, non au sens géographique du terme, mais au sens intellectuel. Il s’agit ici de restituer les relations et les interactions entre eux ainsi que les administrations de l’asile et les dispositifs juridiques. La catégorie de réfugié se définit, non pas seulement par un déplacement territorial mais par un projet d’insertion dans une catégorie juridique précise, créatrice de droits. Cela implique de travailler sur les parcours des individus concernés comme sur les groupes, les négociations et la pratique des acteurs, la façon dont au quotidien ils utilisent la règle juridique. L’étude du cas des réfugiés russes et juifs russes de la première moitié du XXe siècle ou des réfugiés-déplacés polonais de la Seconde Guerre mondiale, déjà traité dans l’historiographie, est un exemple des processus de gouvernance multipolaires à l’échelle globale, associant acteurs étatiques, organisations privées transnationales et corps professionnels d’expertise juridique et sociale structurés et animés par les réfugiés eux-mêmes. L’étude de ces pôles, comme ceux de Prague ou de Shanghaï, donne raison à la proposition formulée par James Milner sur la valeur méthodologique d’une approche associant sociologie des politiques publiques, des mouvements sociaux et de l’expertise.
L’élargissement des motifs de protection
Il est essentiel également de bien identifier les étapes de la prise en compte d’un type de persécutions, absent jusqu’aux années 1990 et très présent aujourd’hui : les persécutions dites « sociétales » et/ou liées au genre. Cet élargissement des motifs de protection, par son utilisation d’un motif conventionnel dit du « groupe social » et du fait des difficultés d’objectivation ou de vérification factuelle, tend à remettre en cause la place centrale dans le régime de Genève du critère de l’individualisation des craintes. Cette évolution, qui rejoint celle de l’importance grandissante de la notion de « groupes vulnérables
Il apparaît essentiel de mieux appréhender ce qui se joue à l’échelle globale dans les questions d’asile, y compris et surtout aujourd’hui où l’intensité du commentaire médiatique donne le sentiment qu’en dehors de quelques images choc de cohortes anonymes, qui sont l’« image » du réfugié victime passive et anonyme, il n’existe pas d’historicisation possible ou d’expériences du passé.
» dans le travail d’éligibilité (c’est-à-dire de décision d’accorder ou non la reconnaissance de la qualité de réfugié) a conduit, par ailleurs, à des modifications dans l’administration de l’asile en assouplissant la structuration par nationalités, héritée du passé. En choisissant la source orale, nous avons souhaité apporter un récit situé et individuel sur une pratique et un regard local porté sur le monde. Le genre, l’excision, les violences faites aux femmes ou l’orientation sexuelle des LGBT sont des composantes interdépendantes des migrations. Elles dessinent un processus de globalisation des causes, au-delà et en deçà des ensembles nationaux. L’étude de cette catégorisation en « train de se faire » est un outil précieux pour analyser des processus de catégorisation passés.
Par ailleurs, l’approche formaliste a favorisé une historiographie centrée sur les processus de protection de l’asile en Europe au détriment du reste du monde, lequel reste
insuffisamment connecté à la « grande histoire » de l’administration de l’asile. On sait effectivement que les réfugiés de la guerre civile qui suit la partition de l’Inde ne sont pas reconnus par l’Organisation internationale pour les réfugiés (qui précède le HCR), que l’état des savoirs sur les réfugiés musulmans et hindous, pandjabis ou bengalis (9) reste encore inégal. Si les réfugiés palestiniens bénéficient du dispositif spécifique mis en place avec la création de l’UNRWA (United Nations Relief and Works Agency for Palestine), qu’en est-il d’un monde où, des États-Unis (jusqu’en 1965) à l’Asie, les cadres catégoriels ne sont pas fixés par des actes internationaux ? Comment continuer à considérer que l’histoire de l’administration de l’asile, ne concernant pour l’essentiel que l’Europe jusqu’en 1967, nous permette d’écrire une histoire globale de l’administration de l’asile ? Ce questionnement reste ouvert et fait partie des chantiers de réflexions en cours. Les travaux actuels sur les héritages coloniaux dans la seconde moitié du XXe siècle en Océanie, et l’autonomie des politiques nationales subsahariennes dans un monde dit « globalisé » nous montrent l’intérêt de cette approche.
Enfin, l’actualité américaine marque tout autant les esprits des citoyen(ne)s et chercheur(se)s que nous sommes, que la question migratoire. La place des États-Unis, souvent négligée par les travaux sur l’administration de l’asile qui se focalisent sur l’Europe, est en soi importante à intégrer. La fonction diplomatique et géopolitique de l’accueil des réfugiés aux États-Unis est évidente dans la période suivant la guerre froide, durant laquelle la politique américaine montre qu’elle vise tout à la fois à contribuer à lutter contre le communisme et à reconstruire l’Europe. La chute du mur de Berlin, le 9 novembre 1989, puis l’attentat du World Trade Center, le 26 février 1993, donnent comme nouvelle priorité à la politique américaine la protection contre le terrorisme. L’étude de l’administration de l’asile sous la présidence Trump à l’aune de cette évolution historique met en lumière la gravité des inflexions actuelles de la politique américaine.
Notes
(1) Près de 26 millions de réfugiés et environ 41 millions de déplacés internes en 2018, selon le World Migration Report 2020 de l’Organisation internationale pour les migrations. (2) Bruce Mazlish, Ralph Buultjens, Conceptualizing
Global History, Boulder, Westview Press, 1993.
(3) Astri Suhrke, « Uncertain Globalization: Refugee Movements in the Second Half of the Twentieth Century », in Wang Gungwu, Global History and Migrations, Boulder, Westview Press, 1996.
(4) Marianne Ducasse-Rogier, The International Organization for Migration, 1951-2001, Genève, IOM, 2002.
(5) Voir les travaux de Jan Lucassen, Leo Lucassen, Patrick Manning et Davis Eltis.
(6) Adam McKeown’s, « Global Migration, 1846-1940 », Journal of World History (2004/4), p. 155-189.
(7) En ligne [https://criticalrefugeestudies. com/] (consulté en novembre 2018).
(8) Peter Gatrell, The Making of the Modern Refugee, London, Oxford University Press, 2012.
(9) Voir le programme récent de collecte de témoignages
The 1947 Partition Archive mené par des membres de la société civile et historiens bénévoles [https:// www.1947partitionarchive.org/] (consulté en novembre 2018).
La fonction diplomatique et géopolitique de l’accueil des réfugiés aux États-Unis est évidente dans la période suivant la guerre froide : (…) lutter contre le communisme et à reconstruire l’Europe.