Tableau A : montant des impôts nets

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Le tableau A permet de déterminer les montant des impôts nets.

Des correctifs liés à la notion de foyer fiscal doivent être apportés à L'IR lorsque celui-ci a frappé des revenus de personnes dont les biens n'entrent pas dans l'assiette de L'IFI. Cet impôt est alors réduit suivant le pourcentage du revenu de ces personnes par rapport au revenu total. En pratique, et c'est l'objet de ce tableau A, il convient de déterminer dans un premier temps les revenus des personnes dont les biens n'entrent pas dans l'assiette de L'IFI du redevable. Pour cela, il faut distinguer les revenus soumis au barème progressif et ceux bénéficiant d'un taux d'imposition proportionnel.

Le tableau A est divisé en deux colonnes, la colonne 1 du tableau doit être servie des revenus et produits du redevable (pour leur montant net imposable) et la colonne 2 de ces mêmes revenus et produits des personnes dont les biens n'entrent pas dans l'assiette de L'IFI.

Il convient de remplir autant de cadres qu'il a été souscrit de déclarations distinctes à L'IR au titre de 2020 par les membres du foyer fiscal redevables de L'IFI. Ces colonnes 1 et 2 sont totalisées lignes A et B. Le total de ces deux lignes est porté ligne C.

Il faut ensuite calculer le pourcentage des revenus à prendre en compte à L'IFI par rapport au revenu total et appliquer ce pourcentage à la cotisation D'IR correspondante. Le pourcentage est calculé ligne D = A/C. Ce pourcentage est appliqué ensuite au montant de l'impôt sur les revenus inscrit ligne E.