SUR LA PLAQUE

J'ai récemment souhaité faire réaliser des plaques blanches pour mon véhicule de 1978 immatriculé en carte grise “normale”. Je les voulais sans les aplats bleus, juste en blanc et noir. Mon fournisseur m'a affirmé qu'il était obligé de mettre un département, peu importe lequel. Pour un autre fournisseur, c'est le sigle de l'Europe qui était obligatoire. J'aimerais savoir ce qu'il en est. Peut-on les peindre soi-même, et si oui, la peinture est-elle spécifique et la taille des caractères aussi ? Et qu'en est-il des mesures, sachant que ma voiture doit en avoir une rectangulaire devant et carrée à l'arrière. Y a-t-il des autocollants à proscrire ? Je compte sur vos compétences pour éclairer ma lanterne. Alain, du 43

Selon le texte figurant sur le site gouvernemental, la plaque d'immatriculation doit être réalisée par un professionnel (garagiste ou fabricant de plaques, par exemple). Elle doit en outre être conforme à un modèle homologué qui respecte les caractéristiques techniques et réglementaires imposées par la législation, et le numéro d'homologation doit y être inscrit. Cela exclut de fait toute plaque peinte par vos soins. Elle doit également respecter des règles de tailles et de disposition des éléments la constituant, règles qui concernent notamment la hauteur, l'écartement des caractères et la forme des tirets. Elle peut, selon le véhicule, être rectangulaire ou carrée avec, dans ce dernier cas, le numéro d'immatriculation disposé sur deux lignes. Concernant ce que vous appelez les “aplats bleus”, la plaque débute par le symbole européen complété par la lettre F sur fond bleu. Si l'immatriculation est récente (système SIV, type AB123-CD), un identifiant territorial, composé du numéro d'un département et du logo officiel de la région correspondante, est positionné symétriquement à ces éléments. Il n'y a en revanche aucune obligation pour que ce département soit celui de votre résidence. Vous pouvez choisir celui que vous voulez. Si votre immatriculation est encore à l'ancien système (FNI, type 123 ABC 45), il n'y a pas d'identifiant territorial. Vous n'avez pas le droit de modifier votre plaque ni d'y ajouter un élément, en particulier à la place de l'identifiant territorial. Pour respecter les spécifications d'époque, les autos en carte de grise “collection” peuvent arborer des plaques noires avec caractères blancs (ou alu) sans les “aplats bleus”. Sorti de là, vous êtes en infraction et potentiellement verbalisable. On sait d'expérience que cela est rare, mais ça peut arriver.