Les voisins se pourrissent la vie
Marcilly. C’est une toxique affaire de voisinage faite de harcèlement et de violence ayant entraîné une interruption de temps de travail de plus de huit jours qui conduit un homme de 62 ans au tribunal correctionnel de Coutances, ce 25 mai 2016.
Depuis 2001, date d’acquisition par sa belle-mère d’une partie d’ancienne ferme, dont l’autre est restée l’habitation des propriétaires historiques, un droit de passage est prétexte à une animosité récurrente entre les deux familles.
L’avocat de la partie civile précise qu’il a été personnellement témoin d’un constat d’huissier mouvementé avec le concours de la gendarmerie, une quinzaine d’années auparavant.
Il évoque le harcèlement moral. Il décrit des provocations constantes des nouveaux voisins : morsure du chien, barrières fermées devant le tracteur, seaux d’eau jetés, insultes et moqueries permanentes.
Mais ce que la juge retient particulièrement, c’est le fait de violence survenu le 25 mai 2014, toujours dans le contexte du droit de passage.
Le jour dit, le voisin victime, âgé de 79 ans, pose son échelle sur le terrain du prévenu pour nettoyer les gouttières de sa maison. Ce dernier ne trouve pas mieux que de retirer l’échelle pendant que son voisin est sur son toit.
C’est une tierce personne du voisinage qui, entendant de l’agitation et les moqueries du prévenu et de son épouse, viendra porter secours au vieux monsieur.
Le prévenu reconnaît l’épisode de l’échelle mais nie le harcèlement qu’il estime réciproque dans le temps. Son avocat expose un voisin procédurier au travers de sept constats d’huissiers déclenchés par la victime en 2013 et 2014. Il relate également des plaintes devant les diverses autori- tés judiciaires, toutes closes par un non- lieu et des échanges acides de courriers entre avocats.
Le ministère public requiert six mois de détention avec sursis et 200 euros d’amende.
Le tribunal relaxe le prévenu du chef de harcèlement et le condamne pour l’épisode de l’échelle, constituant des violences, à une peine d’emprisonnement de quatre mois avec sursis simple. Il lui inflige également 1 000 € de dommages et intérêts au bénéfice de sa victime et 600 € au titre des dépens du procès.