14 905 € de subventions
Le dernier conseil municipal s’est tenu mardi 7 juin.
Subventions
Sur proposition des commissions municipales Associations, fêtes, cérémonies, sports, jeunesse, culture, tourisme et Finances, qui ont examiné les demandes reçues, le conseil municipal, par 14 voix pour et une abstention, a attribué les subventions suivantes pour 2016 : Aéro-club des Grèves, 200 € ; Amicale des anciens combattants, 200 € ; APE les Petits Princes, 400 € ; APE, les Petits Princes vide-greniers, 200 € ; Club de l’amitié, 200 € ;
Football-club, 1 550 € ; Footballclub, entretien terrains, 5 450 € ; Société de chasse, 150 € ; TC Val, 155 € ; TC Val, Raid de la baie, 500 € ; TC Val, soutien école de triathlon, 150 € ; Val Animations loisirs, 2 700 € ; Musique jouons ensemble, 300 €.
Associations sportives extérieures : Volley-ball des GrèvesAvranches, 200 € ; Canoë-club Avranches, 100 € ;
Cercle des nageurs Avranches, 200 € ; Judo- club Avranches, 100 € ; Rugby-club Saint-Martindes-Champs-Avranches, 100 € ; Club subaquatique de la Baie du Mont Saint- Michel- Avranches, 100 € ; Vélo-club avranchinais, 100 € ; Avranches sports loisirs, 100 € ; UCCB Avranches badminton, 100 €.
Associations extérieures activités locales, loisirs : Comice agricole Avranches, 100 € ; Photo-vidéo club de l’Avranchin, 50 € ; Université interâges section Avranches, 150 €.
Associations extérieures de soutien pour maladies ou assimilées : Association des donneurs de sang bénévoles du Sud-Manche, 150 € ; Association des parents et amis des enfants inadaptés de l’avranchin, 300 € ; association des soins palliatifs du Sud-Manche, 150 € ; Comité départemental de la ligue contre le cancer Saint-Lô, 200 € ; Croix rouge française-Délégation locale Baie du Mont Saint- Michel, 100 € ; Fédération nationale des accidentés de la vie-Section Avranches, 100 € ; Les Enfants de l’arc-en-ciel – 56 Quistinic, 50 €.
Autres associations extérieures : Passerelles Avranches, 100 € ; Acarpa, secteur d’action gérontologique Avranches, 100 € ; Station de sauvetage en mer SNSM Les Frégates Baie du Mont Saint-Michel, 100 €.
En ce qui concerne le Comité des Fêtes du Val Saint-Père, M. THEAULT a fait savoir que les membres du comité ne demandent pas de subvention cette année, certaines manifestations n’ayant pas lieu.
L’association Val animation-loisirs, qui avait bénéficié d’une subvention exceptionnelle en 2015, le bureau de l’association a indiqué qu’il ne demandait pas de subvention exceptionnelle pour 2016. Les mesures prises l’an dernier et l’organisation de la soirée de février ont permis de ramener l’équilibre financier pour cette année.
Paiement en ligne
Le maire expose à l’assemblée que la collectivité émet des factures pour la cantine et la garderie. Ces factures sont réglées auprès du Centre des finances publiques d’Avranches, soit par chèque bancaire, soit directement au guichet de la trésorerie.
La Direction générale des finances publiques (DGFIP) a développé un service de paiement en ligne dénommé Tipi ( Titres payables par internet). Ce dispositif permet aux usagers des collectivités adhérentes de payer avec leur carte bleue, par l’intermédiaire de son gestionnaire de télépaiement, les créances ayant fait l’objet d’un titre exécutoire. L’accès se fait à partir d’un site internet sécurisé (www.tipi.budget.gouv.fr). La prise en charge et la gestion sécurisée des paiements par carte bancaire sont sous la responsabilité de la DGFIP. Le coût pour la collectivité se limite aux frais de commissionnement de la carte bancaire dont le montant est à ce jour de 0.25 % du montant de la créance + 0,05 € par transaction.
Le maire propose donc au conseil municipal d’adhérer au dispositif Tipi proposé par la DGFIP. Le conseil, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité, d’approuver cette adhésion, d’autoriser Mme le Maire à signer le dispositif Tipi avec la DGFIP et d’imputer les dépenses liées aux commissions interbancaires sur le budget principal à l’article 627 (services interbancaires et assimilés).