121 000 € de travaux aux Sorbiers

Le dernier conseil municipal s’est tenu le 7 juin. Suite des délibérations.

Marchés de travaux au lotissement des Sorbiers

Suite à la consultation en procédure adaptée, qui a eu lieu dans le cadre du groupement de commandes avec la communauté de communes Avranches-Mont SaintMichel pour ces travaux d’assainissement eaux usées, eaux pluviales et de voirie, le maire indique que la commission d’appel d’offres du groupement de commandes s’est réunie le 19 mai. Suite à cette commission, il est proposé au conseil municipal d’autoriser le maire à signer les marchés suivants concernant les travaux communaux ainsi que tous documents nécessaires à leur exécution. Lot 1 assainissement, partie eaux pluviales : entreprise LTP Loisel pour un montant de 16 505 €.

Lot 2, voirie et réseaux divers : entreprise LTP Loisel pour un mon- tant de 104 399 €. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve ces dispositions.

Les Sorbiers, avenant au groupement de commandes

Le maire indique qu’il y a lieu de passer un avenant à la convention de groupement de commandes signée suite à la délibération du conseil municipal du 12 janvier. En effet, lors de l’élaboration des pièces techniques, des travaux d’assainissement eaux usées ont été intégrés dans le lot n° 2, voirie, réseaux divers. Il reviendra donc à la communauté de communes Avranches-Mont Saint-Michel de rembourser à la commune les sommes versées à l’entreprise attributaire de ce lot. Le montant devrait atteindre la somme de 26 000 € environ.

Il est demandé au conseil municipal d’autoriser le maire à signer l’avenant n° 1 à la convention constitutive du groupement de commandes. Le conseil, à l’unani- mité, approuve cette proposition.

Tirage au sort pour jury des Assises.

Conformément à la circulaire préfectorale, les personnes suivantes ont été tirées au sort à partir de la liste électorale pour constituer la liste préparatoire pour le jury des assises pour l’année 2017 : n° 1789, MarieAnge Gontier ; n° 213, JeanClaude Briens ; n° 1331, Michel Rault ; n° 301, Christian Cochard ; n° 1754, François Leclerc ; n° 621, Baptiste Grandguillot.

Sinistre cabane

Daniel Blier, adjoint au maire, indique que l’assurance remboursera un montant maximum de 1 142 € suite aux dégâts de la cabane, située près du terrain de football, liés à la tempête du 27 mars. La question du remplacement à l’identique ou d’une reconstruction en dur avec bardage pour conserver l’aspect antérieur est évoquée. Une estimation va être faite.

Contrat d’accompagnement dans l’emploi

Le maire rappelle la délibération du 7 juillet 2015, qui a créé un poste d’agent polyvalent en milieu scolaire dans le cadre du dispositif Contrat d’accompagnement dans l’emploi. Pour ce faire, Mathilde Lebassac a été recrutée, en septembre, pour un an, avec possibilité d’un éventuel renouvellement. Après un contact avec Pôle emploi, le maire indique qu’il convient de solliciter dès maintenant le renouvellement de ce contrat. Compte tenu des besoins liés à la réorganisation scolaire de la rentrée 2016, le renouvellement du contrat est à prévoir pour une durée de travail annualisée de vingt-six heures par semaine. En cas de besoin, des heures complémentaires peuvent être effectuées dans la limite de 10 % de la durée contractuelle de travail. Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve ces dispositions.