Ils marchent contre le Régime social des indépendants

Un groupe de travailleurs indépendants a entamé lundi 7 novembre une marche de protestation du Mont-Saint-Michel à Paris.

Plusieurs groupes, au départ de diverses villes, vont converger vers Paris, à l’appel de l’association Sauvons Nos Entreprises pour dénoncer les dysfonctionnements du Régime social des indépendants (RSI). Le rassemblement est dans la capitale prévu le 28 novembre.

Vingt étapes sont prévues jusqu’à Paris. « La solidarité va s’organiser, les marcheurs seront accueillis sur leur chemin par des collègues » , explique Nicole Poincheval, coordinatrice dans la Manche. Pascal Geay, président national de Sauvons nos entreprises a rejoint les marcheurs, après avoir déjà effectué cinq jours de marche au départ de Niort le 30 octobre. Au cours des étapes, d’autres collègues vont venir grossir les rangs.

L’association Sauvons nos entreprises réclame notamment « un moratoire de toute urgence » sur le RSI. Elle dénonce « les taux de cotisations patronales qui bloquent toutes possibilités d’embaucher » et exige « un nouveau mode de calcul des cotisations sociales » et la mise en place de l’autodéclaration.

Le député Guénhaël Huet était présent ce lundi 7 novembre au départ de la marche.

Le RSI, qu’est-ce donc ?

Le RSI, juridiquement « organisme de prévoyance sociale à régime spécial de la Sécurité Sociale » , est un organisme de droit privé ayant pour mission d’assurer la protection sociale des travailleurs indépendants, artisans, industriels, commerçants. Il résulte de la fusion des caisses de protection sociale des chefs d’entreprises au 1er juillet 2006. Il est géré à la fois par l’Etat et par des travailleurs indépendants élus par leurs pairs.

L’objectif de cette fusion était la simplification des démarches administratives des chefs d’entreprise indépendants. Les URSSAF assurent le recouvrement de l’ensemble des cotisations et contributions sociales personnels des artisans, industriels et commerçants pour le compte du RSI.

En 2011, ce régime a fait l’objet d’un rapport accablant de l’IGAS (inspection générale des affaires sociales) qui a pointé « Une situation de crise grave et persistante que traverse le RSI depuis la mise en place en 2008 de l’interlocuteur social unique, une vague d’anomalies considérable et de multiples dysfonctionnements, notamment en matière de recouvrement des dettes » .

La gestion du RSI a été sévèrement critiquée et a provoqué beaucoup de colère de la part de ses adhérents.