Loi Évin : le plan B du sénateur César
Le sénateur girondin veut déposer un nouvel amendement à la loi Évin.
Depuis Saint-Jeande-Luz, le sénateur de Gironde Gérard César (LR) a manqué de s’étrangler. Au coeur de l’été, il s’est dit « très étonné » de la censure surprise par le Conseil Constitutionnel d’un des amendements à la loi Macron qu’il avait lui-même déposé.
Le texte, adopté en juin par les députés, modifiait la loi Évin, devenue un chiffon rouge aux yeux des vignerons et défenseurs de la culture du vin en France. « Tout le monde souhaite la distinction entre communication et publicité à propos du vin. Cette loi a 25 ans, il faut la dépoussiérer, j’espère qu’il ne s’agit là que de péripéties » , commente ce grognard du Parlement.
En plein mois d’août, les sages de la rue Cambon ont en effet retoqué dix-huit articles de la loi Macron, dont l’assouplissement de la loi Évin, officiellement pour des motifs de forme, parce qu’ils étaient considérés comme des amendements opportunistes, des “cavaliers législatifs”, dans le jargon.
César se méfie : « Des cavaliers, il y en a toujours au Parlement, nous sommes tous à cheval ! S’il le faut, nous redéposerons un amendement » .
Problème : la prochaine loi examinée sera celle de la santé publique et la ministre concernée, Marisol Touraine, n’est pas partisane d’un assouplissement. « S’il ne se passe rien, nous irons clarifier la question directement à Matignon, avec Manuel Valls » , jure l’élu.