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Comme l’argent, la confiance ne se place pas aveuglément. Même les professionnels en théorie irréprochables peuvent réserver des surprises. Si ces cas sont très rares, il est arrivé que des notaires ou des conseillers bancaires soient complices ou même à l’origine d’escroqueries financières. Trois notaires ont par exemple été condamnés à des sanctions disciplinaires fin 2013 dans le cadre de l’affaire Apollonia, une vaste arnaque aux placements défiscalisés. Grâce à la complicité présumée de banques, de courtiers et de notaires, cette société est accusée d’avoir vendu pour un milliard d’euros de biens immobiliers surévalués à quelque 700 personnes. Certains clients d’Apollonia ont été ruinés. Autre exemple : un vendeur et son notaire ont été condamnés pour tromperie dans le cadre de la cession d’un haras normand. L’acheteur avait découvert a posteriori l’existence d’un projet éolien sur le terrain qu’il venait d’acquérir. Le juge a reproché au notaire d’avoir sciemment caché ce projet, et condamné le professionnel du droit à une amende.
Les banques se font aussi régulièrement taper sur les doigts. BNP Paribas Personal Finance a par exemple été renvoyée en correctionnelle en septembre dernier pour pratique commerciale trompeuse. Près de 5 000 particuliers lui reprochent de leur avoir fait souscrire des prêts immobiliers en francs suisses, présentés comme sûrs et stables. La monnaie helvétique s’est pourtant fortement appréciée, gonflant le montant du capital à rembourser par ces particuliers de 30 %. A beaucoup plus petite échelle, la presse régionale se fait de temps en temps l’écho de clients floués par leur conseiller. Un employé de banque de la région de Montpellier avait par exemple persuadé trois de ses clientes de lui confier personnellement leurs économies. Il a prélevé 7 % de frais… sans leur verser le moindre intérêt en retour. Qu’un conseiller ait agi seul ou que la stratégie de la banque soit en cause, c’est toujours cette dernière qui est responsable. Le client peut aller en justice pour obtenir réparation ou chercher à négocier avec elle un dédommagement. Sachez par ailleurs qu’en cas de faillite de la banque, les dépôts sont garantis à hauteur de 100 000 €. Les notaires sont de leur côté pleinement responsables vis-à-vis de leurs clients. Leurs erreurs sont en général couvertes par leur assurance responsabilité civile. Lorsqu’elles ne le sont pas, un fonds de garantie collectif prend le préjudice à sa charge, sans limite de montant. « Ni les notaires ni leur compagnie d’assurances ne règlent bien sûr sur simple demande, précise Hélène Féron-Poloni. Un procès judiciaire est quasiment incontournable pour obtenir réparation. » Ces cas sont heureusement peu fréquents. D’après les notaires, seulement 0,9 dossier traité sur 1 000 donne lieu à un contentieux.