Le pou­voir à la pointe du sty­lo ?

En moins d’une se­maine, Do­nald Trump a usé abon­dam­ment de la pré­ro­ga­tive des “exe­cu­tive or­ders”… et ex­pé­ri­men­té leur li­mite

Le Nouvel Economiste - - La Une - ANNE TOU­LOUSE

Les ex­perts en “exec­tive or­ders” – car il y a dans tous les do­maines – ont ob­ser­vé que le nou­veau

pré­sident met­tait 7 se­condes à ve­nir à bout de son pa­raphe contre 3 se­condes chez son

pré­dé­ces­seur.p À cette dif­fé­rence près, l’ef­fet de leur plume a le même pro­nos­tic vi­tal : ça passe ou ça casse

Les pre­miers jours de Do­nald Trump à la Mai­son-Blanche ont fait cou­ler beau­coup d’encre… au sens propre du terme. Comme la plu­part de ses pré­dé­ces­seurs, le 45e pré­sident a mar­qué son ter­ri­toire en met­tant sur le pa­pier quelques-unes de ses pro­messes de cam­pa­gnepg les pplus frap­pantes,pp sous forme d’“exe­cu­tive or­ders”. Aux États-Unis, la si­gna­ture d’un do­cu­ment qui s’ap­pa­rente à un dé­cret pré­si­den­tiel ne se fait pas dans la dis­cré­tion. Le pré­sident of­fi­cie de­vant les ca­mé­ras de té­lé­vi­sion, en­tou­ré de ses amis et aus­si de quelques-uns de ses en­ne­mis po­li­tiques. Un en­fant fait bien dans le dé­cor : lors de la pre­mière si­gna­ture pu­blique du Do­nald, il y avait au pre­mier rang une ado­rable pe­tite fille, qui a sans doute ré­su­mé le sen­ti­ment d’une par­tie de l’as­sis­tance en pro­tes­tant à plu­sieurs re­prises “je veux ren­trer à la mai­son”. Elle s’était au­pa­ra­vant em­pa­rée de l’un des sty­los dé­vo­lus à la cé­ré­mo­nie. Le pré­sident signe chaque page avec un sty­lo dif­fé­rent, afin de les dis­tri­buer comme ca­deau sou­ve­nir à l’as­sis­tance. Ce­la montre com­bien la po­li­tique peut être un exer­cice ré­gres­sif : on a vu les deux Né­mé­sis du pré­sident, Nan­cy Pe­lo­si et Char­lie Schu­mer, qui di­rigent res­pec­ti­ve­ment l’op­po­si­tion à la Chambre et au Sé­nat, se mettre en po­si­tion pour ra­fler les sty­los les plus pres­ti­gieux (ce­lui qui a si­gné la no­mi­na­tion du mi­nistre de la Jus­tice a plus de va­leur que ce­lui qui ra­ti­fie le rè­gle­ment in­té­rieur de la Mai­son-Blanche). De­puis Ro­nald Rea­gan, les pré­si­dents sont res­tés fi­dèles à la marque AT Cross et à un mo­dèle dis­po­nible dans le com­merce pour 110 dol­lars. La Mai­son-Blanche les ob­tient à moi­tié prix car c’est un bon client, l’équipe Trump avait com­man­dé un pre­mier stock de 150 exem­plaires, qui se­rait dé­jà épui­sé. Alors que Ba­rack Oba­ma si­gnait à l’encre bleue, son suc­ces­seur a choi­si l’encre noire, ce qui ren­force l’ef­fet vi­suel d’une si­gna­ture sur­pre­nante : toute en ha­chure, elle res­semble à l’élec­tro­car­dio­gramme d’un pa­tient at­teint de ta­chy­car­die. Les ex­perts – car il y a dans tous les do­maines – ont ob­ser­vé que le nou­veau pré­sident met­tait 7 se­condes à ve­nir à bout de son ppa­raphe,p contre 3 se­condes chez son pré­dé­ces­seur. À cette dif­fé­rence près, l’ef­fet de leur plume a le même pro­nos­tic vi­tal : ça passe ou ça casse.

Pi­liers du pou­voir en em­bus­cade

Un “exe­cu­tive or­der” est, comme son nom l’in­dique, un ordre de l’exé­cu­tif qui s’ap­plique aux agences gou­ver­ne­men­tales sur les­quelles il a au­to­ri­té. Mais les deux autres pi­liers du pou­voir sont en em­bus­cade. Le Con­grès peut dans les cas ex­trêmes mo­di­fier le conte­nu du dé­cret par une loi qui de­vra être vo­tée à la ma­jo­ri­té des 2/3 pour contrer un ve­to pré­si­den­tiel, mais plus gé­né­ra­le­ment il vide la dé­ci­sion de son conte­nu en re­fu­sant de la fi­nan­cer. Le vrai ci­me­tière des dé­crets pré­si­den­tiels est la branche ju­di­ciaire. Comme on l’a vu pour l’“exe­cu­tive or­der” re­fu­sant l’en­trée des res­sor­tis­sants de pays soup­çon­nés de ter­ro­risme, des juges ont été im­mé­dia­te­ment sai­sis pour contes­ter la lé­ga­li­té de la dé­ci­sion. Ces plaintes re­montent la fi­lière ju­di­ciaire jus­qu’à l’étape ul­time, la Cour su­prême, qui doit éta­blir si les décisions pré­si­den­tielles sont conformes à la Cons­ti­tu­tion. Cer­tains “exe­cu­tive or­ders” ont eu un des­tin his­to­rique, comme ce­lui par le­quel, en 1863, Abra­ham Lin­coln a pro­cla­mé la fin de l’es­cla­vage. En re­vanche, Frank­lin Roo­se­velt, qui dé­tient en­core à ce jour le re­cord des “exe­cu­tive or­ders” avec plus de 3500, a vu une bonne par­tie de ceux ins­ti­tuant le “New Deal” re­to­qués par la Cour. Il était si fu­rieux qu’il a vou­lu ré­for­mer cette ins­ti­tu­tion, mais là aus­si, il a trou­vé les li­mites du pou­voir pré­si­den­tiel.

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