Cui­sine élec­to­rale

De la bonne re­cette élec­tive pour fa­bri­quer une ma­jo­ri­té lé­gi­time tout en res­pec­tant l’ex­pres­sion des pré­fé­rences

Le Nouvel Economiste - - La Une - PHI­LIPPE PLAS­SART

Tout le monde le res­sent plus ou moins : l’élec­tion nette et sans ba­vure d’Em­ma­nuel Ma­cron avec plus de 66 % des suf­frages ex­pri­més – et pour tout dire le sou­la­ge­ment qu’a res­sen­ti le pays à l’an­nonce de ce ré­sul­tat – n’ef­face pas le ma­laise dont souffre la dé­mo­cra­tie de notre pays. Et il y a par­mi la po­pu­la­tion – celle qui s’est abs­te­nue pour un gros quart des ins­crits, ou qui a vo­té blanc ou nul comme ja­mais (plus de 4 mil­lions de vo­tants tout de même au deuxième tour) – trop d’in­sa­tis­fac­tions et de frus­tra­tions mê­lées pour pas­ser par pertes et pro­fits les in­ter­ro­ga­tions sur la qua­li­té du mode élec­tif pra­ti­qué lors de nos élec­tions na­tio­nales. Du scru­tin pré­si­den­tiel qui vient d’avoir lieu au pro­chain scru­tin lé­gis­la­tif d’ici quelques se­maines en juin, la même lo­gique est à l’oeuvre de­puis près de soixante ans sous la cin­quième Ré­pu­blique, celle d’un scru­tin ma­jo­ri­taire uni­no­mi­nal à deux tours, ex­cep­tées les élec­tions lé­gis­la­tives de 1986 réa­li­sée avec une dose de pro­por­tion­nelle. C’est un constat au­jourd’hui fla­grant, ag­gra­vé par les consé­quences de l’im­plo­sion de notre sys­tème par­ti­san bi­po­laire : ce mode de scru­tin as­so­cié à une mé­thode élec­to­rale glo­ba­le­ment in­chan­gée de­puis des dé­cen­nies laisse dé­ri­ver dan­ge­reu­se­ment la “dé­prise élec­to­rale” dans notre pays. Et ses failles et contra­dic­tions sont main­te­nant si nom­breuses qu’elles ap­pellent à doses plus ou moins im­por­tantes des ré­formes au­da­cieuses et ima­gi­na­tives. Faute de quoi, c’est le dos au mur qu’il fau­dra im­pro­vi­ser la ré­in­ven­tion to­tale d’un sys­tème, exer­cice d’au­tant plus pé­rilleux qu’il n’y a pas en ma­tière de “cui­sine élec­to­rale” de re­cette toute faite par­faite.

Con­ci­lier les contraires

Quel est l’of­fice d’un bon ré­gime élec­to­ral ? Vieille in­ter­ro­ga­tion : les dé­mo­crates, de­puis Athènes, y ré­flé­chissent, sans avoir trou­vé une so­lu­tion unique s’im­po­sant. Il faut bien consta­ter qu’il y a presque au­tant de ré­gimes élec­to­raux que de pays, sans que l’on puisse dire quel est le meilleur. États-Unis, Grande-Bre­tagne, Al­le­magne, pays scan­di­naves… on se­rait bien en peine d’éta­blir un pal­ma­rès entre ces dé­mo­cra­ties.

Néan­moins, le type de scru­tin choi­si, as­so­cié à la mé­thode élec­to­rale – c’est-à-dire l’en­semble de ces dis­po­si­tifs qui vont de la re­con­nais­sance des votes aux mo­da­li­tés du pas­sage des voix en sièges, en pas­sant par l’or­ga­ni­sa­tion des man­dats – consti­tuent as­su­ré­ment une “cui­sine élec­to­rale” dont on peut me­su­rer la plus ou moins bonne qua­li­té. Le cri­tère est double : d’une part la ca­pa­ci­té du ré­gime élec­to­ral à faire élire des can­di­dats lé­gi­times, c’es­tà-dire non contes­tés, et d’autre part sa suf­fi­sante plas­ti­ci­té pour per­mettre aux ci­toyens élec­teurs d’ex­pri­mer dans leur di­ver­si­té leurs pré­fé­rences. Or la barre ne cesse pas de mon­ter des deux cô­tés de la ba­lance dans nos dé­mo­cra­ties, où le pro­grès dans le ni­veau gé­né­ral de la po­pu­la­tion sti­mule la plu­ra­li­té des opi­nions. Et son pen­dant, le risque de la dis­per­sion, qu’il faut donc contre­car­rer pour per­mettre à l’exé­cu­tif et au lé­gis­la­tif de fonc­tion­ner avec l’ef­fi­ca­ci­té re­quise. Tout en mé­na­geant – al­chi­mie sub­tile – l’exi­gence crois­sance de la part des ci­toyens d’ex­pres­sion des dif­fé­rences et des pré­fé­rences, condi­tion à rem­plir pour en­tre­te­nir la flamme élec­tive. “Un bon scru­tin doit per­mettre aux ci­toyens de s’ex­pri­mer avec suf­fi­sam­ment de sub­ti­li­tés pour leur don­ner en­vie d’al­ler vo­ter”, ex­plique Syl­vain Bou­ve­ret, cher­cheur et spé­cia­liste de la théo­ries du vote. Les dé­mo­cra­ties mo­dernes doivent ain­si te­nir les deux bouts. Un exer­cice dif­fi­cile et exi­geant qui fait res­sem­bler les consti­tu­tion­na­listes – ou comme en France, le mi­nis­tère de l’In­té­rieur en charge de la loi élec­to­rale – à des grands chefs cui­si­niers se ser­vant des dif­fé­rents in­gré­dients du ré­gime élec­to­ral pour ten­ter de con­ci­lier ces contraires, non sans en plus quelques ar­rière-pen­sées élec­to­rales…

Le mode élec­tif à bout de souffle

À cette aune, le mode élec­tif ins­ti­tué il y a main­te­nant près de soixante ans en France et qua­si in­chan­gé de­puis, pré­sente des failles et des contra­dic­tions pro­fondes qui portent en germe le dan­ger de fra­gi­li­ser notre dé­mo­cra­tie. Le scru­tin uni­no­mi­nal ma­jo­ri­taire à deux tours pro­duit par construc­tion tout d’abord une si­tua­tion ba­roque, puisque l’élu n’est gé­né­ra­le­ment pas en dé­fi­ni­tive ce­lui de la ma­jo­ri­té de la po­pu­la­tion. Ain­si, même s’il a re­cueilli plus de 65 % des ex­pri­més, Em­ma­nuel Ma­cron n’a eu

le sou­tien que de… 49 % des ins­crits (ses pré­dé­ces­seurs, Ni­co­las Sar­ko­zy et Fran­çois Hol­lande, furent, il faut le sou­li­gner, en­core plus “mal élu” en % des ins­crits). La lé­ga­li­té de l’élec­tion n’est certes pas re­mise en ques­tion, mais le prin­cipe ma­jo­ri­taire écor­né n’en en­tame pas moins sa lé­gi­ti­mi­té dé­mo­cra­tique, puisque la ma­jo­ri­té ne peut im­po­ser théo­ri­que­ment ses vues à la mi­no­ri­té que parce qu’elle est pré­ci­sé­ment… la ma­jo­ri­té. Or ce dé­faut qua­si consub­stan­tiel à la mé­ca­nique de ce type de scru­tin ne peut que s’ag­gra­ver avec la pro­gres­sion constante de… l’abs­ten­tion et des votes blancs et nuls. “C’est un signe grave du dis­cré­dit du suf­frage uni­ver­sel. Une pro­por­tion crois­sante de nos conci­toyens n’y croit plus”, ana­lyse le po­li­to­logue

Guy Her­met. “Nous fai­sons face à une vé­ri­table ‘fronde élec­to­rale’ ” ren­ché­rit Oli­vier Ihl, pro­fes­seur de sciences po­li­tiques. Une par­tie du corps élec­to­ral ne se re­con­naît plus dans l’élu, et l’im­pla­cable lo­gique du “vote utile” d’une élec­tion à deux tours, choi­si par le gé­né­ral de Gaulle en 1962 pour fa­vo­ri­ser les can­di­dats mo­dé­rés en écar­tant les ex­trêmes, fait de moins en moins son of­fice. 55 % des élec­teurs du pre­mier tour ne re­trouvent pas au se­cond tour le can­di­dat de leur choix. Ce­la ne va pas sans sus­ci­ter des frus­tra­tions. “La mé­ca­nique élec­to­rale place l’élec­teur de­vant un di­lemme : se plier au vote utile ou mar­quer en pure perte sa pré­fé­rence. Et les hé­si­tants n’ont pas de bonne so­lu­tion, puis­qu’ils n’ont qu’une voix à leur dis­po­si­tion” ana­lyse Jean-Fran­çois Las­lier, cher­cheur spé­cia­liste du vote à la Pa­ris School of Eco­no­mics. Or ces dys­fonc­tion­ne­ments in­sa­tis­fai­sants sont aus­si dan­ge­reux. Ils af­fai­blissent d’em­blée l’élu (qu’il ait un man­dat exé­cu­tif ou lé­gis­la­tif) et ils risquent, si l’on n’y porte pas re­mède, soit d’en­cou­ra­ger la dé­ser­tion des élec­teurs, soit d’at­ti­ser la contes­ta­tion ram­pante du sys­tème.

“Les élec­tions sont un mé­ca­nisme pa­ci­fi­ca­teur de la vie po­li­tique. Si le sys­tème élec­to­ral se grippe, ce qui guette, c’est la ‘po­li­tique de la rue’ avec mul­ti­pli­ca­tion des grèves, ma­ni­fes­ta­tions, sit-in”, pré­vient Oli­vier Ihl.

A dé­faut de pa­na­cée

Quels sont les re­mèdes à ces contra­dic­tions qui minent la par­ti­ci­pa­tion, res­sort pour­tant in­dis­pen­sable à la vie dé­mo­cra­tique? La gamme des so­lu­tions, des plus ra­di­cales – mais pas tou­jours les plus réa­listes – à celles ins­pi­rées par des pra­tiques étran­gères, montre qu’au­cune so­lu­tion unique au pro­blème ne s’im­pose. Dif­fi­cile de re­ve­nir au vote cen­si­taire, quand sous l’An­cien ré­gime et au dé­but de l’ère ré­pu­bli­caine n’avaient le droit de vote que les in­di­vi­dus payant l’im­pôt. Vé­ri­table re­tour en ar­rière sur l’ac­quis dé­mo­cra­tique, cette so­lu­tion n’est guère en­vi­sa­geable tant le suf­frage uni­ver­sel est consa­cré va­leur su­prême. Une va­leur tou­te­fois contre­dite par les taux de par­ti­ci­pa­tion ef­fec­tifs aux élec­tions par ca­té­go­ries de po­pu­la­tion, qui fait émer­ger de

fac­to un nou­veau sys­tème cen­si­taire qui ne dit pas son nom. (La sous-re­pré­sen­ta­tion des jeunes dans l’élec­to­rat vo­tant est de l’ordre de 50 % et la sur­re­pré­sen­ta­tion des plus de 65 ans est de 35 % à 40 %. Les écarts sont du même ordre entre les cadres et les ou­vriers.) Autre piste “dis­rup­tive”: pon­dé­rer le droit de vote en fonc­tion d’un cri­tère dis­cri­mi­nant pour fa­vo­ri­ser cer­taines ca­té­go­ries (jeunes, fa­milles, di­plô­més). Par exemple en don­nant un droit de vote double aux jeunes cen­sés re­pré­sen­ter l’ave­nir. “On peut tout aus­si bien ren­ver­ser la pro­po­si­tion en consi­dé­rant qu’il vaut mieux pri­mer l’ex­pé­rience, donc les per­sonnes plus âgées. Res­tons-en au prin­cipe un homme/une voix qui est le plus simple et le plus fa­cile à dé­fendre” ana­lyse Gil De­lan­noi, cher­cheur au Ce­vi­pof. Le

re­tour au ti­rage au sort, tech­nique pra­ti­quée en Grèce an­tique, re­trouve

des adeptes. “Per­sonne n’ima­gine que le ti­rage au sort se sub­sti­tue to­ta­le­ment à l’élec­tion. L’idée est plu­tôt de créer une chambre consul­ta­tive pui­sée pour­quoi pas dans un échan­tillon pré­sé­lec­tion­né,

re­prend Gil De­lan­noi. L’ex­pé­rience des ju­rys d’as­sises montre en gé­né­ral que les per­son­na­li­tés ti­rées au sort s’ac­quittent de leur mis­sion de leur mieux.” Autre voie, d’au­tant plus pro­met­teuse qu’elle a dé­jà été tes­tée et étu­diée de près : les scru­tins plu­ri­no­mi­naux dans les­quels l’élec­teur ne se contente plus d’ex­pri­mer un choix, mais des pré­fé­rences mul­tiples et/ou d’in­ten­si­tés dif­fé­rentes. “Des tech­niques de vote existent – le vote par ap­pro­ba­tion, par clas­se­ment – qui per­mettent une ex­pres­sion plus sub­tile que sur un seul nom, comme dans le pre­mier tour du scru­tin uni­no­mi­nal qui four­nit une pho­to­gra­phie très fruste de la cote des can­di­dats”, ex­plique Syl­vain Bou­ve­ret. En Ir­lande, le pré­sident est élu par clas­se­ment des can­di­dats. “Le dé­pouille­ment du scru­tin opère plu­sieurs tours

des bul­le­tins. Et ce­la marche”, s’en­thou­siasme un ex­pert. Et en France, en 2002, Bay­rou au­rait été élu pré­sident se­lon ce type de vote qui fa­vo­rise les can­di­dats “in­clu­sif”, c’est-à-dire sus­ci­tant le moins de re­jet. Il y a en­fin le su­jet en passe de de­ve­nir in­con­tour­nable : ce­lui de la re­con­nais­sance du vote blanc, et du vote obli­ga­toire (qui lui est sou­vent as­so­cié sans que le lien entre les deux soit ab­so­lu­ment né­ces­saire). Dans le sys­tème ac­tuel, la non-prise en compte des blancs dans les suf­frages ex­pri­més veut être une in­ci­ta­tion forte pour les élec­teurs à choi­sir dans les can­di­dats en course, puisque leur voix est si­non per­due. “Force est de consta­ter que ce mé­ca­nisme contraint de moins en moins d’élec­teurs à choi­sir, comme l’at­testent les 12 % de blancs et nuls lors du deuxième tour de la pré­si­den­tielle. Bien or­ga­ni­sée, la re­con­nais­sance des blancs, qui est dé­jà pra­ti­quée dans plu­sieurs pays, amé­lio­re­rait notre dé­mo­cra­tie”, ob­serve Oli­vier Ihl. En al­lant jus­qu’à mettre en place un pro­ces­sus d’in­va­li­da­tion si le score des élus est trop bas ? “Pour­quoi pas ! Cer­tains can­tons suisses fonc­tionnent très bien avec cette règle”,

re­prend l’ex­pert. Le vote obli­ga­toire? “Mieux vau­drait don­ner des in­ci­ta­tions po­si­tives aux élec­teurs pour re­ve­nir aux urnes de fa­çon vo­lon­taire, comme par exemple chan­ger le mode de scru­tin pour leur per­mettre de s’ex­pri­mer plus fi­ne­ment” dé­fend Syl­vain Bou­ve­ret. Ul­time ques­tion à tran­cher : le re­tour – ou non – à la pro­por­tion­nelle. “Le su­jet se­ra né­ces­sai­re­ment à l’ordre du jour. On ne peut pas lais­ser plus de 40 % des élec­teurs en de­hors de toute re­pré­sen­ta­tion. Ce n’est plus te­nable”, pré­vient Guy Her­met. Un consen­sus est en train se for­ger pour l’ins­til­la­tion d’une dose de pro­por­tion­nelle plu­tôt que d’ins­tau­rer une pro­por­tion­nelle in­té­grable, ju­gée par trop dan­ge­reuse…

Le cri­tère est double : d’une ppart

la ca­pa­ci­tép du ré­gi­meg élec­to­ral à faire élire des can­di­dats lé­gi­times,g

c’est-à-dire non contes­tés,, et d’autre part sa suf­fi­sante plas­ti­ci­té pour per­met­trep aux ci­toyen­sy élec­teurs d’ex­pri­merp dans leur di­ver­si­té leurs

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