La Brie veut peser dans le Grand Paris
Alors qu’E. Macron doit trancher sur le dossier, de la présidente de Région au préfet en passant par le président de la Métropole, chacun a sa vision du Grand Paris. Sauf que dans ces différents scénarios, les collectivités locales semblent avoir été oubl
Le président de la République travaille depuis l’été à une refonte de l’organisation institutionnelle de l’Île-de-France. Pour beaucoup en effet, il s’avère que le périmètre de la Métropole du Grand Paris, créée 1er janvier 2016, ne peut pas répondre aux enjeux initiaux du Grand Paris, à savoir faire de la région capitale un territoire capable de rivaliser avec les grandes métropoles mondiales. Un constat qui s’ajoute aux différentes lois adoptées ces dernières années (NOTRe, Maptam) qui ont, dans les faits, plus souvent complexifié le mille-feuille territorial plutôt que le simplifier.
Que faire pour donner les moyens aux ambitions du Grand Paris ? Faut-il changer le périmètre de la Métropole du Grand Paris et, si oui, faut-il le concentrer ou au contraire l’élargir ? Faut-il supprimer des échelons existants : le Conseil régional, les départements ? Faut-il plutôt redistribuer les compétences de chacun ? Autant de questions nouvelles qui interviennent sur un problème bien plus ancien qu’est celui de l’hétérogénéité entre les territoires, entre le centre de Paris et la grande banlieue, en passant par la petite couronne.
Trois instances, trois avis différents
Pour faire évoluer la situation, les élus ont différents points de vue. Ainsi, pour la maire de Paris, Anne Hidalgo, la Métropole du Grand Paris qui regroupe douze établissements publics territoriaux autour de Paris - qui en constitue un à lui seul - ne devrait pas être modifié. Au contraire de Valérie Pécresse, présidente du Conseil régional d’Île-de-France, qui souhaiterait que la Métropole du Grand Paris épouse les contours de la région. Quant au président de la Métropole, Patrick Ollier, ce dernier a confié considérer comme inéluctable la suppression des trois départements de la petite couronne, dont les recettes, comme les compétences, seraient transférées, selon les enjeux, soit à la région Ile-de-France soit à la métropole.
Le préfet d’Ile-deFrance à la manoeuvre
Selon le journal Le Monde, le président de la République aurait organisé mercredi 20 décembre une réunion de travail à l’Élysée avec les ministres concernés au cours de laquelle le préfet d’Îlede-France, Michel Cadot, aurait présenté un document de travail doté de plusieurs scénarios. Toujours selon Le Monde, le scénario privilégié consisterait à conserver l’actuel périmètre de la Métropole du Grand Paris, à donner davantage de prérogatives à la Région qui aurait un rôle hiérarchique au-dessus des collectivités territoriales, et à supprimer les départements de la petite couronne dont les compétences seraient principalement transférées aux 11 EPT situées sur les mêmes territoires.
Bref, un scénario qui contenterait la maire de Paris, la présidente du Conseil régional et le président de la Métropole mais qui a suscité une vive réaction de la part des trois présidents des conseils départementaux concernés, bientôt rejoints par leurs homologues des quatre départements de grande couronne. En effet, une note de travail du préfet aurait également suggéré, avec la suppression des départements de la petite couronne, la transformation en « districts » des Yvelines, de l’Essonne, du Val d’Oise et de la Seine-et-Marne.
Ce à quoi les présidents des exécutifs locaux ont tenu à répondre en rédigeant un communiqué commun (lire ci-dessous).
Toujours est-il que personne ne peut dire aujourd’hui quel scénario sera retenu et quand le président Macron envisage de donner une nouvelle forme aux ambitions du Grand Paris. Un temps indiquée pour le mois de janvier 2018, la décision tarde à se faire connaître, même si, selon toute vraisemblance, une solution sera bel et bien arbitrée à l’Élysée dans les prochaines se- maines pour que la loi sur la nouvelle architecture institutionnelle du Grand Paris soit examinée et adoptée avant l’été 2018 par le Parlement.