Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL du lundi 14 novembre à 18h30

Désignation du Secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du C.G.C.T.

Approbation du procèsverbal de la séance du Conseil Municipal du 22 septembre 2016

Approbation du procèsverbal de la séance du Conseil Municipal du 12 octobre 2016 • URBANISME -1 Planification - PLU de Castelsarrasin : Bilan de la concertation

-2 Planification - PLU de Castelsarrasin : Arrêt du projet

-3 Présentation et arrêt du projet de périmètre de zonage du projet de Schéma Directeur d’assainissement des usées et des eaux pluviales et mise à l’enquête publique conjointe avec celle portant sur le PLU Avis du Conseil Municipal • ADMINISTRATION GENERALE – VIE COMMUNALE

-4 Convention avec la Chambre d’agriculture relative aux Marchés au Gras de Tarn-et-garonne – Saison 2016-2017

Approbation et de signature

-5 Règlements intérieurs relatifs à la location des salles municipales et du prêt de matériels

Approbation et de signature

-6 Concours Avicoles - Saison 2016-2017

Modalités d’attribution des récompenses

-7 Dénomination d’un espace public

-8 Désignation de Délégués Communaux au sein du Conseil d’administration du Lycée Polyvalent Jean de Prades • PERSONNEL

-9 Marchés au Gras Convention d’intervention de deux bénévoles pour la découpe des palmipèdes gras au profit des particuliers

Approbation et autorisation de signature

-10 Convention de partenariat avec la Direction Académique des Services de l’education Nationale pour la participation d’intervenants extérieurs à la réalisation du projet pédagogique

Approbation et autorisation de signature

-11 Service Départemental d’incendie et de Secours du Tarn-et-garonne - Convention modifiée de mise à disposition d’agents sapeurspompiers volontaires pour disponibilité opérationnelle et disponibilité pour formation

Approbation et de signature

-12 Modification du tableau des effectifs : suppressions et créations d’emplois à compter du 1er décembre 2016 • FINANCES ET BUDGET -13 Adhésion de la Commune autorisation autorisation autorisation au Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de Tarn-et-garonne (CAUE 82)

-14 Subvention exceptionnelle à l’association «Union des Commerçants et Artisans de Castelsarrasin» (UCAC)

-15 Association Loisirs»

Subvention spéciale pour l’organisation du Forum des Associations / Fête Enfance Jeunesse 2016

-16 Avances remboursables – Budget Annexe Centre Technique Fluvial

Remboursement de l’avance versée précédemment par le budget principal

-17 Avances remboursables – Budget Annexe Régie du Port Jacques-yves Cousteau

Remboursement de l’avance versée précédemment par le budget principal

-18 Rénovation de la Salle Jean Moulin Demandes de subventions -19 Modernisation et extension du Port de Plaisance

Demande de subvention départementale

-20 Décision Budgétaire Modificative n° 1 (Budget annexe Interventions économiques, exercice 2016) • MARCHES PUBLICS -21 Convention de groupement de commandes entre la Commune de Castelsarrasin, la Commune de Moissac et la Communauté de Communes Terres de Confluences pour la réalisation de travaux sur les bâtiments

Approbation et de signature

• PATRIMOINE - GESTION ET AMENAGEMENT DE L’ESPACE PUBLIC

-22 Conventions avec la Société ENEDIS relatives à deux raccordements électriques pour une installation de consommation d’électricité basse tension de puissance supérieure à 36 KVA à la Promenade du Château et Allée de la Source/terrain Ressayre (trois coffrets)

Approbation et autorisation de signature

-23 Rénovation de communaux

Autorisation de dépôt et de signature des déclarations de travaux

-24 Convention de dépôt d’objets dans un local communal

Approbation et de signature

-25 Vente lot n°4, sis Lotissement Fourmen, parcelle cadastrée section H n° 2772 à Madame et Monsieur CAUJOLLE

Complément délibération du 30 juin 2016

-26 Vente d’un immeuble communal à Monsieur Kévin JOLLY • INFORMATION : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL. «Espace autorisation bâtiments autorisation