Thé dansant

Le club des aînés de Moissac vous convie très nombreux à leur thé dansant qui aura lieu jeudi 13 avril à partir de 14h30, salle Confluences. C’est l’orchestre « Les copains du musette» qui animera cet après-midi. Goûter offert vers 16h30. Entrée 8€.

Renseignements et réservations au 05 63 32 69 25. Club des Aînés ou au 06 28 18 00 39. Le conseil municipal de Moissac se réunira en séance publique, mardi 11 avril à 18h30 en mairie. A l’ordre du jour : Approbation des procès verbaux de séance du conseil municipal du 23 septembre et 25 octobre 2016.

Désignation des représentants de la ville de Moissac dans les organismes extérieurs : conseil d’administration du collège et Segpa François Mitterrand – conseil d’administration du lycée François Mitterrand.

Personnel : Création d’emplois saisonnier 2017.

Finances communales : Budget annexes lotissements et lotissement Belle Ile – reprise anticipée des résultats de l’exercice 2016 – Garantie d’emprunt Tarn et Garonne habitat, avenant suite renégociation de la dette – Modification du catalogue des tarifs 2017 – transfert du budget annexe zone du Luc – Taux d’imposition 2017 des taxes directes locales – Abbaye St Pierre de Moissac, requalification du site pour augmenter sa fréquentation, extension et restructuration des espaces d’accueil, des salles visitables et des possibilités d’animations : modification du plan de financement.

Attributions de subventions : Politique de la ville, programmation 2017, financements de projets associatifs – subventions aux association de quartiers, domaine culturel, domaine agricole, domaine environnement, patriotiques, domaine personnel, domaine divers, domaine social, sportives.

Marché public : Marché travaux d’éclairage public, avenant N°1 autorisant le remplacement du titulaire initial du marché public par un nouveau titulaire

Patrimoine communal, acquisitions, ventes, locations : Transfert de domanialité sur voirie départementale RD 118, route de l’avenir – Cession d’une portion du chemin rural de l’espagnette suite à une enquête publique – Convention de servitudes de passage pour Enedis, route de l’avenir (RD118), Borde Rouge, publication de l’acte – Implantation d’une installation de communication électronique.

Aménagement du territoire : Opah, attribution d’une subvention communale à des propriétaires occupants, M. Antoine Kevin – à MME Teixeira Clarice - - à Mme Reutenaeur Patricia – à M. et Mme Martinet, propriétaire bailleur dans le cadre de l’opération façade.

Enfance : Convention avec l’association IFAC – Convention entre la commune et L’IME Pierre Sarraut.

Affaires culturelles : Demande de subvention auprès du conseil départemental de Tarn et Garonne en vue d’obtenir la subvention annuelle d’aide au fonctionnement et à l’équipement en instruments et matériels pédagogiques pour l’école municipale de musique de Moissac.

Divers : Fêtes de Pentecôte 2017, don pour la Rosière - « Chasselas et patrimoine : fêtons Moissac », manifestation 2017, participation pour occupation d’un stand – Délibération portant approbation de la modification du plan local d’urbanisme, approbation de l’emplacement réservé N°52 au lieu dit Recaté, Modification de la délibération N° 43 du 25 avril 2013. – Modification des statuts du syndicat mixte du bassin du Lemboulas.

Décisions prises en vertu de la libération attribuant des délégations au maire en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales – Décision N°2017-09 à 201723.

Questions diverses.