Mystère dans des toilettes suisses... bouchées par des liasses de 500 euros

La justice genevoise enquête sur une découverte mystérieuse: des liasses de billets de 500 euros, totalisant environ 100.000 euros, ont obstruée les toilettes de la salle des coffres d'une agence de la banque UBS et de trois restaurants des environs.

Ces billets de banque, bien authentiques, "ont été vraisemblablement découpés aux ciseaux", a expliqué à L'AFP un porte-parole de la justice genevoise, Vincent Derouand, confirmant une information du journal La Tribune de Genève.

"Cela a eu comme effet collatéral de boucher dit-il.

Les faits se sont déroulés à la mi-mai. Dans un premier temps, les toilettes de la salle des coffres de l'agence D'UBS, qui dispose de services de gestion de fortune, ont été obstruées, selon la justice. Quelques jours plus tard, les sanitaires de trois restaurants du quartier subissaient le même sort.

Une partie de l'argent a pu être récupérée et gardée par les autorités qui suspectent deux personnes. La justice refuse d'en dire plus à ce stade, l'enquête étant en les toilettes", cours.

D'après la Tribune de Genève, ces fonds appartiendraient à des femmes espagnoles qui avaient déposé le pactole dans un coffre-fort à Genève il y a quelques années.

Comment la police a-t-elle eu vent de l'affaire? "Par les plaintes des restaurants", mécontents de voir leurs toilettes obstruées, même par des billets de banque.

Rajoutant encore un peu plus au mystère, "un avocat, représentants les personnes qui ont jeté les billets, est passé et les a dédommagés" pour les frais de plomberie, raconte M. Derouand, expliquant que les propriétaires des restaurants ont alors retiré leurs plaintes.

Mais si détruire des billets n'est pas illégal en Suisse, de même que boucher des toilettes avec des coupures, la justice a décidé de poursuivre son enquête "par précaution, pour vérifier la provenance des billets", notamment pour déterminer s'il a une origine douteuse, a-t-il dit.

UBS n'a pas fait de commentaire. L'identité d'un passant ne peut pas être contrôlée sans raison au prétexte que sont en vigueur le plan Vigipirate ou l'état d'urgence.

La Cour de cassation exige que les forces de l'ordre, avant d'opérer un contrôle, puissent justifier de circonstances particulières objectives faisant craindre un risque d'atteinte à l'ordre public.

Avec ou sans état d'urgence ou plan Vigipirate, explique la Cour, le contrôle n'est possible que s'il existe, selon la loi, "une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner" que la personne visée "a commis ou tenté de commettre une infraction", ou "se prépare à commettre un crime ou un délit" ou encore "fait l'objet de recherches ordonnées par une autorité judiciaire", etc…

Il faut des "circonstances particulières" qui prouvent un risque d'atteinte à l'ordre public, ajoutent les magistrats, et il doit s'agir de circonstances précises et non généralistes.

Même sous le règne d'une loi spéciale antiterroriste, une éventuelle infraction révélée par un contrôle d'identité réalisé sans soupçon particulier ne peut donc pas faire l'objet de poursuites puisque la découverte de cette infraction résulte d'un procédé illégal.

Un juge avait estimé que le plan Vigipirate au niveau "attentat" justifiait qu'il soit procédé à des contrôles pour prévenir une atteinte à l'ordre public ou pour assurer la sécurité des personnes ou des biens, mais la Cour lui a donné tort.