Séance du Conseil communautaire

Lundi 4 juin à 14h30

Séance du Conseil communautaire.

Le Conseil se réunira en séance publique lundi 4 juin à 14h30, salle du Conseil, Maison de l’intercommunalité et des services pulics

ORDRE DU JOUR :

1– Services à la population :

1.1) Renouvellement du PEDT (projet éducatif de territoire) ;

1.2) Avenant à la convention de mise à disposition du local de l’office de tourisme de Bruniquel (utilisation par L’ALAE) ;

1.3) Actualisation de la tarification de l’atelier ;

1.4) Renouvellement du label information jeunesse.

2– Cadre de vie – Environnement :2.1) Développement Economique – Politique intercommunale relative aux professionnels de santé ;

2.2) Zone d’activités Economiques de Guirole à Bioule – vente de terrain ;

2.3) Validation de l’étude pré-opérationnelle et engagement vers un dispositif de type Opération

2.4) Programmée d’amélioration de l’habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) ;

2.5) Convention du service unifié du centre instructeur Nord (ADS) ;

2.6) Acquisition d’une benne à ordure ménagère pour le service collecte déchets ménagers ;

2.7) Lancement du marché de travaux de reprise à la Médiathèque intercommunale de Nègrepelisse ;

2.8) Projet de Territoire du Bassin du Tescou : élection d’un représentant à l’instance de gouvernance ;

2.9) Attribution du marché de service d’assistance à Maitrise d’ouvrage pour la conception réalisation de l’usine d’eau potable de traitement d’eau potable ;

3–Administration générale :3.1) Labellisation «Grand Site Occitanie» – Destination «Cordes sur Ciel et les Cités Médiévales» : autorisation de signature du contrat ;

3.2) Attribution des subventions aux associations ;

3.3) Organisation des élections professionnelles : fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique ;

3.4) Mise en place du Parcours Emploi Compétences;

3.5) Mise à jour du tableau des effectifs ;

3.6) Instauration du télétravail.

Questions diverses