Réunion du conseil Municipal

Les membres du conseil municipal sont invités à se réunir à la mairie le Jeudi 21 juin à 20 h. Préambule :

. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 24 mai

. Compte rendu des décisions prises par M. le maire

. Points faisant l’objet d’une délibération :

. Elections professionnelles - création d’un comité technique (CT) et d’un comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) communs à la collectivité et le C.C.A.S. (rapporteur M. le maire)

. Elections professionnelles - fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et de décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements (rapporteur M. le maire)

. Création d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet (rapporteur M. le maire)

. Adhésion de la commune au service de remplacement du Centre de gestion 82 (rapporteur M. le maire)

. Modification de la délibération relative aux délégations du conseil municipal au maire au titre de l’article L2122-22 du CGCT - annule et remplace la délibération n°2014-04-350 (rapporteur M. le maire)

. Convention pour la création d’un service commun d’instruction de droit des sols (rapporteur M. le maire)

. Demande de subvention au titre du conseil départemental de Tarn et Garonne équipement d’aires de jeux (rapporteur M. le maire)

. Décisions modificatives (rapporteur M. Gabriel Marty)

. Voeux - Questions orales Questions diverses - Informations diverses - Agenda.