Le Conseil se réunira en séance publique

Le conseil se réunira en séance publique mercredi 25 juillet à 14h30 , salle du Conseil Maison dxe l’intercommunalitéé et des services publics

ORDRE DU JOUR :

1– Cadre de vie – services à la population :

1.1) modalités tarifaires de la PAC (participation à l’assainissement collectif ) pour les constructions nouvelles;

1.2) Groupement de commande avec la mairie de Nègrepelisse pour une opération de remplacement d’un ouvrage de franchissement du cours d’eau « La Brive » à Nègrepelisse ;

1.3) Attribution de l’accord-cadre de service portant sur la fourniture et livraison des repas cuisinés pour les multi-accueils de Nègrepelisse et de Saint Etienne de Tulmont ;

1.4) Calendrier d’ouverture et modalités de fonctionnement année 2018/2019 – du service centre de loisirs intercommunal et du Contrat Local Accompagnement Scolarité ;

1.5) Actualisation de la tarification de l’enseignement des arts plastiques pour adulte à l’atelier ;

1.6) Harmonisation de l’action Culturelle : conventionnement avec L’ADDA 82.

2–Administration générale :

2.1) Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales – dotation 2018 ;

2.2) attribution fonds de concours lié à la politique intercommunale relative aux professionnels de santé – Maison de Santé Montricoux ;

2.3) attribution fonds de concours – espace socio culturel et sportif Aimé Padié à Nègrepelisse ;

2.4) admissions en non valeurs – budget général ;

2.5) mise à jour du tableau des effectifs.

Questions diverses