Le Petit Journal - du Tarn-et-Garonne
Conseil municipal
Conseil municipal du jeudi 20 septembre à 18h30.
• ADMINISTRATION GENERALE – VIE COMMUNALE
09/2018-1 Dénominations de voies : Zone d’activités de Barrès.
09/2018-2 Concours avicoles saison 2018-2019.
Modalités d’attribution des récompenses
09/2018-3 Conventions de partenariat entre la Commune de Castelsarrasin et l’association de Sauvegarde du Patrimoine Castelsarrasinois et l’association d’entraide Généalogique de Tarnet-garonne.
Approbation et autorisation de signature.
• PATRIMOINE – GESTION ET AMENAGEMENT DE L’ESPACE PUBLIC
09/2018-4 Travaux de réaménagement de l’ancienne caserne des pompiers.
Autorisation donnée au Maire de dépôt et de signature du permis de construire.
09/2018-5 Travaux de réaménagement de l’ancienne caserne des pompiers en locaux associatifs et sportifs Demandes de subventions. 09/2018-6 Travaux de mise aux normes d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite de l’ecole élémentaire Jules Ferry
Autorisation donnée au Maire de dépôt et de signature de la déclaration préalable de travaux.
09/2018-7 Echanges parcellaires dans le cadre de la réalisation d’une aire de retournement dans le lotissement communal de Gandalou.
• PERSONNEL
09/2018-8 Contrat d’apprentissage pour l’accession à un brevet professionnel « Aménagements Paysagers »
Approbation et autorisation de signature.
09/2018-9 Convention de mise à disposition d’un agent du Centre Communal d’action Sociale auprès de la Commune de Castelsarrasin
Approbation et autorisation de signature.
09/2018-10 Marchés au Gras - Convention d’intervention de deux bénévoles occasionnels du service public pour la découpe des palmipèdes gras au profit des particuliers.
Approbation et autorisation de signature.
09/2018-11 Convention de mise à disposition d’un agent communal auprès de l’association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique - École de pêche de Castelsarrasin (L’AAPPMA).
Approbation et autorisation de signature.
09/2018-12 Convention de mise à disposition d’un agent communal auprès de l’association « CAC École de cyclisme »
Approbation et autorisation de signature.
09/2018-13 Convention de mise à disposition d’un agent communal auprès de l’association « CAC Rugby ».
Approbation et autorisation de signature.
09/2018-14 Convention de mise à disposition d’un agent communal auprès de l’association « Castelsarrasin Gandalou Football Club »
Approbation et autorisation de signature.
09/2018-15 Modification du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes.
• MARCHES PUBLICS
09/2018-16 Convention de groupement de commandes entre la Commune de Castelsarrasin, et la Communauté de communes Terres des Confluences pour des prestations de services de téléphonie mobile.
Approbation et autorisation de signature.
• FINANCES ET BUDGET
09/2018-17 Création d’une aire de camping-cars et réaménagement du Chemin des Deux Ponts. Demandes de subventions. 09/2018-18 Subvention exceptionnelle à l’association « Espace Aéronautique Culturel ».
09/2018-19 Décision Budgétaire Modificative n° 1 (Budget Principal, exercice 2018).
09/2018-20 Modification des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP).
09/2018-21 Indemnités de conseil et de confection des documents budgétaires allouées aux Receveurs municipaux au titre de l’année 2018.