Conseil communautaire à Cordes-tolosannes

ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 DECEMBRE 2018

Numérotation délibérations

ENVIRONNEMENT

CENTRE Aquatiquecomposition et règlement du Jury

AMENAGEMENT DE L’ESPACE - URBANISME ET RURALITE

POLITIQUE BOURG CENTRE OCCITANIE / PYRENEES-MEDITERRANEE

Approbation du contrat cadre de la commune de Castelsarrasin

PLANIFICATION Approbation de la modification n°2 du PLU de Montesquieu

PLANIFICATIONPLU de Durfort-lacapelette : bilan de concertation et arrêt du projet

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE ET AGRICULTURE

TRANSFERT DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES

Détermination des conditions patrimoniales et financières du transfert des zones d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire SCHEMA DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE INTERCOMMUNALAPPROBATION du diagnostic et du plan d’action

AIDE A L’INSTALLATION ACTIVITE AGRICOLE

M. SOPETTO - Reprise d’une exploitation agricole à Durfort Lacapelette

RESSOURCES HUMAINES ET MUTUALISATION

RESSOURCES HUMAINES Création d’emplois liés à un accroissement temporaire d’activité (ARTICLE 3.1° DE LA LOI N°84-53 DU 26 JANVIER 1984)

RESSOURCES Humainesmodification du temps de travail du Parcours Emploi Compétences (PEC)

RESSOURCES HUMAINESCRÉATION de poste - Fermeture de poste Modification du tableau des effectifs

AFFAIRES GENERALES

AFFAIRES GENERALES

Modification n°3 des statuts de la Communauté de Communes « Terres des Confluences » SYNDICAT MIXTE TARN ET GARONNE NUMERIQUE

Approbation de la modification des statuts

ENVIRONNEMENT

SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE LA GIMONE (SMBG)

Approbation de la modification des statuts

VOIRIE - TRAVAUX - MOBILITE

02/2019 - 14 MAISON DE L’INTERCOMMUNALITE

Autorisation du Président à déposer un permis de construire pour l’extension de la maison de l’intercommunalité

MOTION CONTRE LE DEPART DES ETABLISSEMENTS SAINT-ROCH DU TERRITOIRE INTERCOMMUNAL TERRES DES CONFLUENCES INFORMATION: COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE.