Conseil Municipal du 16 novembre

Le conseil municipal se réunira le 16 novembre 2017 à 19 heures à la mairie de Casteljaloux.

A l’ordre du jour : Approbation du procèsverbal du conseil municipal du 21 septembre 2017

Commission des Finances : Revalorisation de l’allocation versée aux vétérans des pompiers volontaires

Commission TravauxUrbanisme-Environnement :

Modification de la composition de la commission locale de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (CLAVAP)

Approbation de la modification statutaire du syndicat Eau 47, et de 1’extension du périmètre et de l’actualisation des compétences transférées au syndicat Eau 47 à compter du 1er janvier 2018.

Approbation de l’extension du périmètre et l’actualisation des compétences transférées au syndicat Eau 47 à compter du 1er janvier 2019.

Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI)- Chemin de« Meynier »

Affaires Générales : Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

Indemnisation des astreintes - Indenmité horaire pour travaux supplémentaires (II-ITS) Saisine par voie électronique –

Décisions prises par délégation du Conseil municipal

Questions Diverses

Mairie de Casteljaloux