Conseil municipal du 16 novembre

Jeudi dernier, le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Julie Castillo maire de la commune.

À l’exception d’Hélène Vidal qui n’avait pas désiré être représentée et Jean Belloc qui ne s’est pas manifesté, l’ensemble du conseil était présent ou représenté.

Le procès-verbal de la dernière séance du 21 septembre ayant été approuvé et Valérie Da Costa ayant été désignée secrétaire de séance, tous les points abordés ont été votés à l’unanimité. Le premier point à l’ordre du jour était la revalorisation de l’allocation versée aux 6 vétérans pompiers de la commune qui n’a pas été augmentée depuis 8 ans.

Suite à la démission de Jean-Claude Guénin, et à la cessation d’activité de madame Caubet, Julie Castillo et Madame Casse ont été désignées pour les remplacer.

Le conseil a ensuite adopté les modifications statutaires du syndicat Eau 47 et l’extension du périmètre à compter du 1er janvier 2018.

Afin de permettre la construction dans le secteur du chemin de Meynier, le renforcement des conditions de défense contre l’incendie dans ce secteur a été voté. Pour ce faire Mme et M Fourteau cédent une parcelle de 100m? à la commune pur l’euro symbolique.

Le nouveau régime idemnitaire des agents communaux a été adopté, Aucune perte n’est constatée, les taux étant fixés au plus haut. De même le règlement des astreintes a été adopté en tenant compte des nuits, dimanche etc… et des qualifications de chacun.

La saisine par voie électronique sera désormais possible sous trois formes (téléprocédure, saisine électronique par formulaire de contact et le biais d’une adresse électronique destinée à recevoir les envois du public. AQinsi le public pourra s’adresser directe- ment à la municipalité par mail.

Décisions prises par délégation :

Confection et de livraison de repas à domicile pour 3ans à la SARL Ossard prix du repas livré 8,60€ TTC

Restauration du pôle de la petite enfance pour 3 ans à API restauration.

Mise aux normes éclairage stade de Football à la SA Montant (16737,12€)

Remplacement Porte Halle mairie à l’EURL Capdegelle (9485,94€).

L’ordre du jour étant traité la séance a été levée.