AS­SU­RANCE

Sur la piste des mil­liards éga­rés

L'Obs - - Le Sommaire - CO­RINNE BOUCHOUCHI WILLIAM BEAUCARDET

Sur la table basse du sa­lon, Da­nielle Eloy a po­sé dé­li­ca­te­ment un vieux li­vret de fa­mille, juste à cô­té des pho­tos de son père et d’une po­chette en car­ton conte­nant des pa­piers ad­mi­nis­tra­tifs. Tout a com­men­cé un ma­tin de no­vembre 2015 par l’ap­pel d’un or­ga­nisme dont elle ne sau­rait dire le nom tant elle était si­dé­rée. « Bon­jour ma­dame, on vous re­cherche. Il s’agit de votre père. Vous êtes bien la fille de M. Mau­rice Jo­seph Jules Jacquard ? Vous pour­riez être la bénéficiaire de son contrat d’as­su­rance-vie. » Lors­qu’elle rac­croche, Da­nielle croit à une mau­vaise blague. A 65 ans, cette grand-mère éner­gique ne peut ima­gi­ner un tel ou­bli dans une suc­ces­sion ef­fec­tuée par un no­taire dans les règles de l’art. D’au­tant que le dé­cès de son père re­monte à jan­vier 1996, il y a presque vingt ans… Un mois plus tard, la re­trai­tée re­çoit bien un cour­rier of­fi­ciel, mais si­byl­lin, à l’en-tête d’Ecu­reuil Vie pour CNP As­su­rances. Dans le cadre du rè­gle­ment des ca­pi­taux dus au dé­cès de son père, l’as­su­reur re­cherche le ou les bé­né­fi­ciaires de son contrat. Il se peut que ce soit elle, mais ils ont be­soin de jus­ti­fi­ca­tifs : bul­le­tin de dé­cès, acte de no­to­rié­té ou co­pie in­té­grale du li­vret de fa­mille de l’as­su­ré. Di­rec­tion la cave où sont en­core ran­gés les pa­piers du dé­funt. Da­nielle et son ma­ri ap­pellent en­suite la com­pa­gnie et tentent d’en sa­voir plus. En vain. Le ton est sec, les in­ter­lo­cu­teurs se suc­cèdent. Pire, ils at­tendent trois se­maines

– après des dé­marches au­près de La Poste – l’ac­cu­sé de ré­cep­tion à leur cour­rier. La mé­fiance s’ins­talle. « Je leur ai de­man­dé pour­quoi ils ne nous avaient pas aver­tis au mo­ment du dé­cès. Mon père avait pour­tant un compte ban­caire chez eux, bien iden­ti­fié au mo­ment de la suc­ces­sion, sou­ligne Da­nielle, pas­sa­ble­ment éner­vée. Ils m’ont ré­pon­du qu’il y avait Ecu­reuil Vie d’un cô­té et de l’autre la Caisse d’Epargne. Je ne com­prends pas non plus pour­quoi ils ont mis tant de temps à me re­trou­ver, moi ou mes trois soeurs. Je n’ai ja­mais quit­té les Hauts-de-Seine ! » Au­jourd’hui, le couple ne connaît tou­jours pas le mon­tant ni le type de l’as­su­rance sous­crite. Ils ont fait ap­pel à un avo­cat. Pas pour l’ar­gent, car ils ne sont pas dans le be­soin, mais pour le prin­cipe.

Be­noît Pierre de La Brière, lui, a fi­ni par ob­te­nir la co­pie du contrat et le mon­tant des deux as­su­rances sous­crites par son père en 1949 et 1951 au­près des Mu­tuelles du Mans (MMA) : 1 mil­lion de francs cha­cune ! Une jo­lie somme qui au­rait sans doute sou­la­gé sa mère à l’époque : elle s’est re­trou­vée veuve en 1957 et elle n’a ja­mais tou­ché l’ar­gent. Elle est morte en 1984, et ce n’est qu’en juillet 2015 que ses huit en­fants ont été in­vi­tés à en­cais­ser cha­cun un chèque de 110 eu­ros. Une pi­lule que ce re­trai­té de 67 ans a du mal à ava­ler. « Je ne veux pas tou­cher cette obole. Je res­sens ce­la comme une hu­mi­lia­tion. J’ai l’im­pres­sion que les as­su­reurs nous roulent dans la fa­rine. »

Les his­toires de ces deux fa­milles ne sont pas des ex­cep­tions. De­puis plus d’un an, des cen­taines de mil­liers de Fran­çais re­çoivent des cour­riers de ce type. La plu­part ne par­viennent pas à ob­te­nir une co­pie du contrat ori­gi­nal et sont fu­rieux lors­qu’ils re­çoivent fi­na­le­ment un chèque qui ne couvre même pas les dé­penses en­ga­gées pour prou­ver leur lien avec l’as­su­ré. En fait, sous la pres­sion de plus en plus forte du Par­le­ment et des au­to­ri­tés de contrôle, les com­pa­gnies d’as­su­rances se dé­mènent en­fin pour re­trou­ver les bé­né­fi­ciaires ou­bliés de leurs vieilles as­su­rances-vie. Elles sont en train de pas­ser en re­vue leurs fi­chiers et de re­ver­ser les ca­pi­taux, comme la loi les y in­vi­tait pour­tant de­puis 2005 !

« Cette his­toire de contrats ou­bliés, c’est l’Ar­lé­sienne ! sou­ligne Me Ni­co­las Le­co­qVal­lon, avo­cat spé­cia­li­sé dans la dé­fense des épar­gnants. Dans la pro­fes­sion [des as­su­reurs], on ap­pe­lait ça les “comptes mi­gnons”. C’était un des charmes de leur mé­tier : ils gé­raient des comptes dont les gens ne ve­naient ja­mais ré­cu­pé­rer les sommes ! » Ce scan­dale, dé­non­cé pen­dant des an­nées par les as­so­cia­tions de consom­ma­teurs, a fi­ni par écla­ter au grand jour lorsque la Cour des Comptes a cri­ti­qué en juin 2013 le manque de zèle des or­ga­nismes fi­nan­ciers. Stu­peur ! Il ne s’agis­sait pas de quelques pi­caillons ou­bliés par des hé­ri­tiers né­gli­gents, mais au mi­ni­mum de 2,76 mil­liards d’eu­ros. Une es­ti­ma­tion ré­gu­liè­re­ment re­vue à la hausse de­puis : « Peu après, un rap­port du Sé­nat a es­ti­mé les en­cours des contrats d’as­su­rance non ré­cla­més à en­vi­ron 4,6 mil­liards. Mais les don­nées re­po­saient sur des bases in­com­plètes comme ce­la avait été dit à l’époque. Des tra­vaux de chif­frage sont en cours et un rap­port se­ra pré­sen­té au Par­le­ment en avril », in­dique Hé­lène Ar­veiller, res­pon­sable du ser­vice de veille sur les contrats et les risques de l’Au­to­ri­té de Contrôle pru­den­tiel et de Ré­so­lu­tion (ACPR-Banque de France). La pro­cé­dure est com­plexe et peut pa­raître longue, mais les contrôles lan­cés par ce gen­darme fi­nan­cier ont abou­ti à des sanc­tions ma­jeures : Car­dif a éco­pé de 10 mil­lions d’eu­ros d’amende en avril 2014 ; CNP As­su­rances, de 40 mil­lions d’eu­ros en oc­tobre 2014 ; Al­lianz, de 50 mil­lions d’eu­ros deux mois après. En­fin, en juin 2015, Grou­pa­ma a dû ver­ser 3 mil­lions d’eu­ros. Les mon­tants sont im­por­tants, la charge sym­bo­lique aus­si : l’as­su­rance-vie est le pla­ce­ment pré­fé­ré des Fran­çais de­puis les an­nées 1980.

De leur cô­té, les as­su­reurs en­caissent dif­fi­ci­le­ment la pu­ni­tion. Quelques jours après le blâme de l’ACPR, Al­lianz se fend d’un com­mu­ni­qué pour dé­non­cer l’in­jus­tice d’une dé­ci­sion qui « ne re­flète pas [son] en­ga­ge­ment fort » de­puis 2007 (quand la loi a obli­gé les as­su­reurs à ef­fec­tuer des re­cherches proac­tives pour re­trou­ver les bé­né­fi­ciaires des contrats). CNP As­su­rances rap­pelle que les sanc­tions por­taient sur des dé­cès an­té­rieurs à 2007, et que son an­cien­ne­té sur le mar­ché de l’as­su­rance – cent soixante ans d’exis­tence – ren­dait ses stocks dif­fi­ciles à apu­rer. Ber­nard Spitz, le pré­sident de la Fé­dé­ra­tion fran­çaise des So­cié­tés d’As­su­rances, ré­fute éga­le­ment un quel­conque manque de zèle de la pro­fes­sion : « On a été les pre­miers à sou­te­nir les dis­po­si­tions de la Cour des Comptes. Il n’y a au­cun doute pos­sible sur notre to­tale adhé­sion. Mais on a face à nous un his­to­rique com­pli­qué : do­cu­ments non in­for­ma­ti­sés, pa­tro­nymes qui changent avec les ma­riages, ho­mo­nymes… »

Après le choc des sanc­tions, les as­su­reurs se sont donc mis en ordre de ba­taille. A Nan­terre, Axa France a ré­ser­vé tout un étage à la re­cherche de ses fa­meux bé­né­fi­ciaires. Entre com­mu­ni­ca­tion sa­vam­ment or­ches­trée et vo­lon­té réelle de se rap­pro­cher de ses as­su­rés, le pro­gramme « O’Con­nor » de l’as­su­reur mo­bi­lise plus de cinq cents per­sonnes, fait ap­pel au « big da­ta » et passe au crible les vieux contrats pous­sié­reux res­sor­tis des ar­chives de La Sé­qua­naise, L’Union ou l’UAP, com­pa­gnies au­jourd’hui dis­pa­rues… « Les ar­chives sont plus ou moins ba­vardes », ex­plique Jean-Yves Cal­vo, res­pon­sable du pro­gramme. « Les épar­gnants, au mo­ment de la sous­crip­tion du contrat, ont par­fois du mal à don­ner toutes les in­for­ma­tions. On touche à l’in­time », ren­ché­rit Ju­lien Stei­mer, le se­cré­taire gé­né­ral d’Axa, comme une ex­cuse à la déshé­rence pas­sée.

“L’ab­sence de dé­si­gna­tion de bénéficiaire ne re­met pas en ques­tion la va­li­di­té du contrat”

Car une fois le dé­cès de l’as­su­ré re­con­nu, grâce à la consul­ta­tion sys­té­ma­tique du fi­chier de l’In­see (une obli­ga­tion an­nuelle ins­crite dé­sor­mais dans la loi), tout le pro­blème est de re­trou­ver les bé­né­fi­ciaires. Et c’est bien là que l’af­faire se corse. Guillaume Roeh­rig, qui di­rige le ca­bi­net Cou­totRoeh­rig – la plus grosse struc­ture eu­ro­péenne de re­cherche gé­néa­lo­gique avec 257 col­la­bo­ra­teurs – ne chôme pas de­puis les sanc­tions de l’ACPR : « On gère des cen­taines de mil­liers de dos­siers pour les as­su­reurs. Notre ex­per­tise de gé­néa­lo­giste est es­sen­tielle pour ces re­cherches sou­vent com­plexes, se vante cet homme pro­lixe. Re­trou­ver des en­fants est par­fois simple, mais des cou­sins ? Il peut y en avoir une cen­taine, épar­pillés dans le monde ! » Et de ci­ter le cas de nom­breux Po­lo­nais, ve­nus après la Pre­mière Guerre mon­diale tra­vailler dans les mines, puis re­par­tis vivre au pays en lais­sant der­rière eux des contrats sans clause bénéficiaire… ou cet as­su­ré qui vou­lait re­mer­cier « [sa] nour­rice » sans la nom­mer pré­ci­sé­ment ! Un tra­vail d’en­quête dont les ca­bi­nets de dé­tec­tives se sont aus­si em­pa­rés. Da­vid Krist est un en­quê­teur de droit pri­vé qui ré­pond no­tam­ment aux ap­pels d’o res des as­su­reurs et se dé­lecte de ces re­cherches sou­vent exal­tantes. Très à che­val sur le res­pect du se­cret pro­fes­sion­nel, il dit de­voir jon­gler entre clauses im­pré­cises, in­exactes ou im­pré­vues, comme « ma femme » pour un sous­crip­teur qui n’a ja­mais été ma­rié, ou « l’épi­cier du bas de ma rue ». « Même l’ab­sence de dé­si­gna­tion de bénéficiaire ne re­met pas en ques­tion la va­li­di­té d’un contrat », a rme-il. His­toires crous­tillantes, secrets de fa­mille, dé­tour­ne­ment d’hé­ri­tage : les pro­fes­sion­nels de l’as­su­rance aiment mettre en avant la part d’ombre que re­cèlent leurs contrats. Mais n’exa­gé­rons rien. La plu­part n’ont rien d’opaque et il su t sou­vent de re­trou­ver la proche fa­mille des sous­crip­teurs. « Il n’y a pas be­soin d’al­ler cher­cher bien loin », constate Lio­nel Mau­gain, chef de ru­brique banque, fi­nances et as­su­rance à « 60 Mil­lions de consom­ma­teurs ».

Est-ce que ce se­ra aus­si le cas de l’épargne des Fran­çais éga­rée sur des comptes ban­caires in­ac­tifs, l’autre sandale au­quel s’at­taque la loi Eckert ? Le chan­tier semble co­los­sal. Con­trai­reGRANDS ment à l’as­su­rance-vie, au­cune loi n’a ja­mais mis de l’ordre dans ce flou sa­vam­ment en­tre­te­nu par les éta­blis­se­ments fi­nan­ciers. Le ma­got dor­mant est pour­tant tout aus­si gi­gan­tesque. En 2013, la Cour des Comptes le chi rait à 1,6 mil­liard d’eu­ros, un en­cours ré­par­ti sur en­vi­ron 1,8 mil­lion de comptes. Mais, là en­core, l’es­ti­ma­tion est basse, et les banques ont de­puis le 1er jan­vier l’obli­ga­tion d’iden­ti­fier ces comptes et d’in­for­mer leurs ti­tu­laires ou ayants droit connus. « In­for­mer mais pas re­cher­cher ac­ti­ve­ment », s’in­quiète le sé­na­teur Her­vé Mau­rey (UDI), spé­cia­liste de la ques­tion. De son cô­té, l’au­to­ri­té de contrôle des banques (ACPR) est dé­jà sur la brèche : « Le mar­ché sait qu’il s’agit d’un thème qui fe­ra l’ob­jet de toute notre at­ten­tion », aver­tit Ca­ro­line de Hubsch-Gold­berg, res­pon­sable ad­jointe des contrôles à l’ACPR. Ren­dez-vous est pris.

Da­nielle Eloy, chez elle, à Asnières-sur-Seine.

Jean-Yves Cal­vo, res­pon­sable du pro­gramme « O’Con­nor » chez Axa.

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