Tracer ses pistes...

Concrètement, donc, pour rouler hors bitume sans crainte d’être verbalisé, il suffirait de tracer intégralement ses itinéraires sur des chemins ruraux non interdits à la circulation... Mais il est hélas particulièrement difficile et chronophage de déterminer, de chez soi, le statut juridique des chemins car ce n’est pas indiqué sur les cartes détaillées (telles les cartes IGN), ni sur la version numérique du cadastre qu’on peut consulter sur le site Web www.geoportail.gouv.fr. La seule façon de vérifier sans se déplacer est d’étudier les cartes disponibles sur le site www.cadastre. gouv.fr : le statut de chemin rural est mentionné lorsque c’est le cas. Mais cela n’empêche pas des décalages d’exister, parfois, entre le cadastre et les tracés effectifs car les chemins ruraux figurant au cadastre peuvent avoir été remplacés sur le terrain (à cause d’éboulements, par commodité ou pour bien d’autres raisons) par des pistes, même larges, tracées par les utilisateurs locaux au fil des passages répétés. Ainsi, même située à quelques mètres d’un ancien chemin rural, et le remplaçant dans les faits, une telle piste peut-elle être considérée par un juge comme un chemin privé ou un hors-piste, l’autorisant donc à vous condamner, alors que le chemin rural figurant au cadastre, même abandonné et devenu monotrace, ressemblant à un horspiste, reste juridiquement un chemin rural à libre circulation ! Selon nous, donc, et après conseil pris auprès de Mr Charles Peot, directeur du Collectif de défense des loisirs verts (Codever), pour se balader hors bitume sans aucune crainte, et sans avoir fait de fastidieuses reconnaissances, l’idéal est de tracer ses road books sur des chemins présumés ruraux en sélectionnant les « chemins empierrés » de la carte IGN topographique proposée sur le site www.geoportail.gouv.fr, puis de contrôler sur le plan cadastral numérique de ce même site que ces chemins apparaissent, relient des voies de communication, ne sont pas dessinés fermés et ne comportent pas de numéro de parcelle. Ensuite, sur le terrain, il faut évidemment qu’aucune interdiction de circulation ne soit matérialisée. En cas de doute sur le statut de chemin rural ou si le plan cadastral numérique ne suit pas exactement le tracé physique, ne vous engagez pas plus loin si le chemin en question n’est pas praticable par autre chose qu’un véhicule tout-terrain.