De la propriété intellectuelle dans le design naval…
Dans le cadre du conflit judiciaire pour plagiat entre les chantiers Hanse Yachts et Del Pardo, Daniel Andrieu, architecte naval*, s’étonne de certaines questions soulevées dans notre éditorial du mois de mars. Je ne vous cache pas avoir été surpris à la lecture de l’éditorial de votre numéro de mars « Spécial Trawler »... On semble en effet comprendre que pour votre revue, la propriété intellectuelle, et donc son corollaire éventuel, le plagiat, n’est pas de mise dans le domaine du design naval. Je vous cite : « A quel moment une silhouette, un plan de pont, une forme de console, et pourquoi pas un simple taquet d’amarrage devient la propriété de celui qui l’a imaginé ? » Ceci m’étonne à deux titres. Premièrement, car cela signifie selon vous que la propriété intellectuelle et le droit d’auteur s’arrêtent aux portes du nautisme. Secundo, que vous contestez à un Tribunal l’application de ces droits reconnus universellement, en vous inquiétant que cela puisse faire jurisprudence. Votre revue aurait fait meilleur acte pédagogique et informatif, après avoir acté cette décision, de s’interroger, sans ironie, sur les limites de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur en matière de design industriel, qui sont un vrai sujet, plutôt que de dénier ces droits. Avec mes salutations respectueuses. * Daniel Andrieu, dont le studio Andrieu Yacht Design est basé à La Rochelle (17), est connu notamment pour ses collaborations avec Jeanneau et Fountaine Pajot. Nous comprenons tout à fait votre point de vue. Neptune a toutefois été le premier magazine européen à évoquer les nombreux points de convergence existant entre les deux bateaux et ce, bien avant la procédure. Nous avons même publié un comparatif où nous relevions toutes ces similitudes (Neptune n° 258). L’idée de l’éditorial était de mettre en évidence les difficultés de prouver devant un tribunal qu’il s’agit d’une copie. Où s’arrête l’inspiration, l’influence ? Où commence le plagiat ? Difficile de placer le cur- seur avec précision… Reste qu’en observant les deux bateaux, si les ressemblances sont manifestes, des différences sont aussi visibles. Et à notre connaissance, il n’existe pas de précédent, avant ce cas précis, d’action en justice ayant pour objet une plainte pour plagiat dans le monde du nautisme, ou même dans celui de l’automobile, où les similitudes sont souvent criantes entre modèles de marques concurrentes. En attendant, le tribunal de Gênes a confirmé en mars le premier jugement de janvier, donnant raison au groupe Hanse Yachts, qui ne concerne que l’Italie.