Décès à Ste-Marie : le médecin condamné

« Je suis très, très soulagée que le médecin ait été reconnu coupable. Il avait fait preuve de tant de mauvaise foi et de peu d’intérêt pour le cas d’Olivier… » Hélène, la mère d’Olivier Gandolfo, confie son émotion hier. Son fils unique, interné en psychiatrie à l’hôpital SainteMarie à Nice, avait succombé à une occlusion intestinale le 28 novembre 2013. Le Dr T., interne de garde ce soir-là, (devenue médecin depuis) et l’association hospitalière Sainte-Marie (AHSM) étaient poursuivis pour homicide involontaire. Hier, tous ont été condamnés. Lors du procès correctionnel à Nice, seuls l’interne et l’AHSM avaient été reconnus coupables. Le médecin de garde, lui, avait obtenu la relaxe. Mais le parquet avait interjeté appel. Le président de la cour d’appel d’Aix-en-Provence avait particulièrement malmené le prévenu, lors de l’audience du 23 mai dernier. Et ce lundi, la cour l’a condamné. La cour a infligé à Dominique T. un an de prison avec sursis-mise à l’épreuve pendant deux ans. Une sanction plus clémente que les deux ans avec sursis requis par l’avocat général. Mais assortie d’une coquette amende de 10 000 euros.

« On lui devait cela »

La cour a confirmé la précédente condamnation de l’interne : six mois avec sursis. Peine confirmée aussi pour l’AHSM, le parquet s’étant désisté de son appel : 10 000 euros d’amende, là encore. À cela s’ajoute un total de 80 000 euros d’indemnités à verser à la famille du défunt (sa mère, mais aussi ses oncles et tantes) au titre du préjudice moral et de la perte de chance. «Les parties civiles sont satisfaites que les responsabilités aient été établies par la cour, dans le contexte difficile d’un hôpital psychiatrique, salue Me Sylvie Martin. La maman avait un tel sentiment d’injustice… Elle a été entendue. Cela va l’apaiser. » La mère d’Olivier confirme : « C’est une reconnaissance pour sa famille, ses amis, sa petite amie, mon compagnon… Heureusement qu’ils étaient là. On devait cela à Olivier. Il ne méritait pas ça ! Durant toutes les années de sa mise à l’épreuve, le médecin pensera à Olivier. Comme il aurait dû le faire ce jour -là… »

Pourvois en cassation

Côté défense, le ton est forcément tout autre. Le Dr T. espérait une nouvelle relaxe. Son avocat, Me Hervé Zuelgaray, a joint au téléphone un homme abasourdi. « Il est sous le choc. C’est une condamnation profondément injuste. Il estime ne pas avoir commis de faute à l’origine de ce décès. Même si je comprends que cela soit inaudible pour les victimes, il y a matière à discuter sur le plan juridique… Cette bataille juridique continue donc. » Les débats ne sont peut-être pas clos. Dès hier, la défense du Dr T. a introduit un pourvoi en cassation. Me Eric Borghini en a fait de même pour l’interne devenue médecin. « Bien que la décision soit plus favorable en appel (pas d’inscription au casier judiciaire), nous considérons cette condamnation injuste. Nous attendons les motivations de l’arrêt et verrons, par la suite, s’il y a lieu ou non de maintenir le pourvoi. » Il pourrait donc y avoir un troisième procès Gandolfo.