Var-Matin (Brignoles / Le Luc / Saint-Maximin)
Le coup de griffe de Puma...
Pour rupture fautive de contrat d’équipementier, le RCT vient d’être condamné à verser une somme de plus de1,7 million d’euros à la marque allemande. Une très lourde addition
L’addition est aussi lourde, très lourde pour le RCT qui a été condamné en appel à verser quelque 1,7 million d’euros à Puma avec qui il s’était lié en 2010. Mourad Boudjellal affichait d’ailleurs, hier, la tête des mauvais jours. Probablement agacé par cette note salée.
Pourvoi en cassation
En voulant résilier de manière anticipée son contrat avec Puma en 2011, le RCT se retrouve aujourd’hui à devoir payer une indemnité considérable à l’équipementier allemand. Mais le président ne compte pas sortir la planche à billets. « Il y a une erreur de droit manifeste. Le contrat signé avec Puma comprenait une clause de sortie à 450 000 euros. Si on part, peu importe la raison, c’est 450 000 euros. Cette somme a toujours été provisionnée. Mais là, on nous applique la clause de sortie et les pertes d’exploitation, c’està-dire que pendant deux ans, comme on ne porte pas les équipements Puma, c’est 1 000 euros par jour. Ce n’est pas possible. Nous allons aller en cassation rapidement. » Alors qu’en 2010, les deux entités avaient signé un contrat les liant jusqu’au 30 juin 2013, Toulon avait décidé de s’engager avec Burrda avant la fin de cet engagement, résiliant ainsi son accord aux motifs de «non-paiement des primes de résultat 2008-2009, et 2009-2010, non-paiement des royalties, le défaut de participation à l’aménagement en mobilier d’une brasserie exploitée par le club et exploitation des signes distinctifs du club appartenant à des tiers partenaires du RCT, autrement que sur les shorts et maillots ».
Accusations rejetées en bloc
Des accusations rejetées en bloc par le groupe allemand qui avait décidé de contreattaquer devant le TGI de Strasbourg en 2012, réclamant plus de 6,5 millions d’euros au titre des préjudices subis. Un premier verdict avait été rendu le 10 avril 2015, jugé insuffisant par Puma qui portait alors l’affaire devant la Cour d’appel de Colmar. Un choix qui a de nouveau donné raison à l’équipementier, la Cour constatant que « des négociations avaient été entamées entre les sociétés RCT et Burrda en vue de la conclusion d’un accord de parrainage - sponsoring, ce alors que la société RCT savait en la matière être liée, de manière exclusive, à la société Puma jusqu’au 30 juin 2013». En écartant Puma de cette façon, la Cour a reconnu que le RCT avait «dissimulé ses tractations avec un équipementier concurrent pour obtenir un partenariat plus avantageux, avant de dénoncer son contrat avec la société allemande sur le fondement de motifs fallacieux.» Le club varois se trouvant désormais dans l’obligation de payer 730000 euros à Puma pour atteinte à l’image de la marque. Auxquels s’ajoutent les 480 000 euros de dommages et intérêts, 489 492 euros pour la perte de la marge commerciale, la réalisation de dotations matérielles pour la saison 2010-2011 évaluée à hauteur de 8954 euros et enfin 25000 euros de frais d’avocat. Cette amende majuscule représente environ 6 % du budget prévisionnel annuel du club estimé à 26 millions. Soit une belle épine dans le pied.