Macron maintient son cap territorial

Des élus locaux par milliers et un certain nombre de sifflets à son arrivée. Emmanuel Macron se savait attendu par les maires, hier après-midi à la Porte de Versailles à Paris. Mais il n’est pas homme à se laisser intimider, on le sait désormais. S’il a consenti à brosser un tant soit peu les maires dans le sens du poil, insistant sur « le devoir d’une réussite commune pour la France », le Président n’a en rien infléchi son cap pour autant. Et ses annonces principales, par-delà le parterre d’édiles présents face à lui, visaient plus largement tous les Français. C’est ainsi qu’il a laissé entrevoir une suppression pure et simple, à terme, de la taxe d’habitation. « Il s’agit d’un impôt injuste territorialement et socialement, qui taxe davantage les classes moyennes. Et s’il est mauvais pour 80 % des Français, il y a peu de chances qu’il soit bon pour les 20 % qui restent…»

Dotations préservées

Pour éteindre l’incendie le plus menaçant, le chef de l’Etat s’est engagé à «une stabilité des concours financiers aux collectivités territoriales». Aux 319 plus importantes collectivités (qui dépassent 50 000 habitants, ndlr), sera proposée « une trajectoire de désendettement. Avec pour objectif la maîtrise des dépenses sur le quinquennat, par une contractualisation intelligente, pour éviter des baisses de dotations aveugles ». Les communes de plus petite taille, « soit 99 % du total », ne seront pas touchées et verront leurs moyens préservés, a-t-il précisé : « Les concours financiers de l’Etat leur seront maintenus, sans aucune contrepartie demandée. » Emmanuel Macron a également promis aux maires qu’ils n’auront pas à supporter les dix milliards de pertes de revenus liés à la suppression de la taxe d’habitation pour 80 % des foyers, qui sera « financée par des économies réalisées par l’Etat », sans qu’il ait indiqué comment. « Cela n’enlèvera rien aux collectivités, vous serez intégralement compensés », a-t-il assuré.

Fiscalité locale réformée

L’abolition programmée de la taxe d’habitation ne constitue, en fait, que le point de départ « d’une réforme en profondeur de la fiscalité locale, afin de donner plus d’autonomie fiscale aux collectivités. Nous prendrons une décision en 2019 pour une application en 2020. J’attends beaucoup de vous sur cette réforme». Aux maires, le Président a fait miroiter un allégement des normes et des décrets. Il leur a aussi promis « qu’il n’y aurait pas de nouvelle carte territoriale. L’Etat ne forcera pas à des regroupements de communes. Nous jouerons, avec souplesse, un rôle de facilitateur dans les regroupements souhaités ». Ceci étant, il est apparu enclin à « simplifier la carte des départements et métropoles, avec pragmatisme » .Ilamême cité « entre cinq et huit métropoles qui rayonnent déjà et qui ont une place éminente, pour lesquelles il nous faudra, en organisant des discussions, procéder à un rapprochement légitime, dans la concertation ». Un cas de figure dans lequel s’inscrivent, à l’évidence, la Métropole Nice Côte d’Azur et le Département des Alpes-Maritimes…

Trois mandats et basta

Emmanuel Macron a par ailleurs évoqué une modification de la Constitution pour « rompre avec l’uniformité de traitement et permettre aux collectivités de pérenniser des expérimentations réussies, sans qu’elles soient forcément généralisées au plan national ». Enfin, à contre-courant de son auditoire, il a réitéré sa volonté de limiter le cumul des mandats à trois consécutifs dans le temps pour les maires, présidents de collectivité et parlementaires, à compter des prochains renouvellements et sans effet rétroactif. Cette mesure ne touchera toutefois pas les maires des communes de moins de 3 500 habitants.