L’outil de référence dans l’immobilier

Que vous soyez accédant à la propriété, propriétaire soucieux de gérer vos investissements locatifs, locataire, professionnel de l’immobilier ou conseil, les questions juridiques et fiscales que soulèvent la vente et la gestion de l’immeuble sont légion et de plus en plus complexes. Pour vous aider et vous accompagner dans vos démarches, les éditions Francis Lefebvre viennent de publier, dans la série Mémento, « Gestion immobilière 2018 » (1). L’ambition de cet ouvrage collectif est de mettre à votre disposition en un seul volume tout ce qui a trait à l’immeuble. Une formidable synthèse réalisée en six parties.

La première, consacrée à la vente, aborde les contrats préparatoires, le contrat de vente proprement dit et les formalités de publicité foncière, sans oublier la location-accession, la vente avec faculté de rachat, le bail réel solidaire et la saisie immobilière.

La deuxième traite du financement de l’achat (et de travaux) : la réglementation relative à la protection du consommateur en cas de recours au crédit, les règles applicables au crédit-bail immobilier, les prêts et aides dont peuvent bénéficier les accédants à la propriété – qu’il s’agisse de financer une résidence principale (prêt à taux zéro) ou un investissement locatif (prêt locatif aidé) – ou les locataires, etc.

La troisième rassemble l’étude, sous ses aspects juridiques et comptable, du statut de la copropriété auquel sont soumis de nombreux immeubles, sans oublier les associations syndicales libres qui constituent le mode courant d’organisation des lotissements. Sans oublier les principales obligations administratives qui s’imposent aux propriétaires d’immeubles.

La quatrième passe en revue le statut des baux commerciaux, les baux à usage d’habitation ou à usage mixte professionnel et d’habitation que la succession de textes législatifs et réglementaires rend particulièrement complexes, ainsi que les droits de de préemption dont bénéficient les locataires. Un éclairage tout particulier est fait sur les régimes locatifs particuliers (location en meublé) et sur les locaux laissés vacants et faisant l’objet d’une réquisition. En annexe, vous trouverz des documents particulièrement utiles : contrat type de syndic, de bail d’habitation nue et de location meublée.

La cinquième expose les règles fiscales auxquelles le propriétaire d’un immeuble bâti peut se trouver soumis dans les situations les plus courantes.

La sixième s’attarde sur la réglementation professionnelle et les droits et obligations des agents immobiliers à l’égard de leurs clients. A jour des derniers textes législatifs et réglementaires, ce « Mémento Pratique » est donc l’outil idéal pour faire maîtriser l’immobilier à tous ceux intéressés par la vente et la gestion. Un domaine qui a particulièrement évolué ces dernières années.

1. « Gestion immobilière 2018 », dans la collection « Mémento Pratique », aux éditions Francis Lefebvre, 1 504 pages, 135 € (en vente sur Internet : https://boutique.efl.fr)