A l’ordre du conseil municipal ce soir

Le conseil municipal se réunit en séance publique en mairie aujourd’hui à 19 h. À l’ordre du jour :

Validation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées du 25 mai 2018 (CLECT).

Adhésion de la commune au Syndicat intercommunal des collectivités territoriales informatisées Alpes Méditerranée (Sictiam) et autorisation pour la Communauté de communes de la vallée du Gapeau (CCVG).

Convention de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCVG.

Renouvellement de la convention d’adhésion au service archives du Centre de gestion du Var.

Convention avec l’Odel Var pour l’organisation de l’accueil de loisirs de l’été 2018, et fixation des tarifs.

Rapport annuel 2017 du délégataire du service de l’eau.

Rapport annuel 2017 du délégataire du service de l’assainissement.

Requêtes à la Cour administrative d’appel de Marseille - Désignation d’un avocat. Personnel communal. Adhésion de la commune de Châteaudouble au Syndicat intercommunale varois d’aides aux achats divers (Sivaad).

Vente de véhicule et de matériel appartenant à la municipalité.

Renouvellement de la convention fourrière automobile.