Double conseil municipal demain aux Blaquières
Deux séances du conseil municipal auront lieu demain lundi 29 juin, la première à 9 h 30 puis la seconde à 15 h, salle Arthur Bauchet au complexe sportif des Blaquières. À l’ordre du jour figureront
les points suivants : Approbation du règlement intérieur du conseil municipal.
Détermination du mode de scrutin pour une nomination ou une représentation.
Commission communale des impôts di- rects. Désignation des commissaires.
Commission intercommunale des impôts direct. Nomination des membres.
Demande de dérogation à la règle du repos dominical Blanchisserie LENI, avis de la commune.
Lot de plage n°3. Avenant n°1 au soustraité d’exploitation.
Règles internes de la commande publique.
Débat d’orientation budgétaire. À l’ordre du jour de
beaucoup de questions financières ; Reprise anticipée des résultats 2019 et prévision d’affectation, budget commune 2020.
Reprise anticipée des résultats 2019 et prévision d’affectation, budget service assainissement 2020, budget service Transport 2020, budget service cimetière 2020, budget parcs de stationnement 2020, budget port communal 2020.
Budget unique de la commune, exercice 2020. service Assainissement, service Transport,
9h30 15 h, à partir de la seconde partie à
service cimetière, service parcs de stationnement, port communal. Subvention de fonctionnement du CCAS. Subvention de fonctionnement allouée au budget transport.
Subventions aux sociétés locales, associations et organismes d’intérêt général. Versement pendant l’état d’urgence sanitaire.
Association défense animale Grimaudoise (DAG), renouvellement d’une convention de partenariat.
Fixation du taux des taxes directes locales pour l’année 2020.
Demande d’autorisation de défrichement des parcelles communales AX 24 et AX 16 dans le cadre des travaux du programme FEADER.
Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d’eau potable nécessaire à la DECI à intervenir entre la Commune et la CCGST.